Ordre du jour du Conseil municipal du 19 décembre 2018

Ordre du jour du Conseil municipal du 19 décembre 2018

Le Conseil municipal de la Commune de CESSON-SÉVIGNÉ se réunira en séance ordinaire le : mercredi 19 décembre 2018 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. Ordre du jour : A – INFORMATIONS DIVERSES B – QUESTIONS ORALES C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE 1. Dénomination des voies de l’opération ViaSilva. D – COMMISSION PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE 1. Renouvellement de la délégation de service public pour la gestion…

Compte rendu du Conseil Municipal du 28 novembre

Compte rendu du Conseil Municipal du 28 novembre

Le compte rendu sommaire de la séance est en ligne. Nombre de Conseillers : en exercice : 33 présents : 24 Votants : 28 Date de convocation : 22 novembre 2018 Date d’affichage : 22 novembre 2018 Conseillers Municipaux présents : M. le Maire, M. ALBISETTI, M. ANNEIX, Mme BOIVIN, M. BORELY, Mme CHARRUEY, Mme COQUIO, Mme DAVID, M. DECOURCELLE, M.EON, M. GABORIEAU, M. GERARD, Mme GOBAILLE, M. GODEFROY, Mme de LA TOUR, Mme LEGAULT,…

Ordre du jour du Conseil municipal du 28 novembre

Ordre du jour du Conseil municipal du 28 novembre

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 28 novembre 2018 à 19 h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. Ordre du jour : A – INFORMATIONS DIVERSES B – QUESTIONS ORALES C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE 1. ZAC Les Pierrins – Acceptation de la vente EPFR à la SPLA ViaSilva de terrains, ajout de la parcelle ZY 219. 2. ZAC Les Pierrins – Procédure d’autorisation environnementale unique – Déclaration de…

Compte rendu du Conseil Municipal du 17 octobre

Compte rendu du Conseil Municipal du 17 octobre

Le compte rendu sommaire de la séance est en ligne. Nombre de Conseillers : en exercice : 33 présents : 25 Votants : 31 Date de convocation : 11 octobre 2018 Date d’affichage : 11 octobre 2018 Conseillers Municipaux présents : M. le Maire, M. ALBISETTI, M. ANNEIX, M. BORELY, Mme CHARRUEY, Mme COQUIO, Mme DAVID, M. DECOURCELLE, M.EON, M. GABORIEAU, M. GERARD, Mme GOBAILLE, M. GODEFROY, Mme de LA TOUR, Mme LECUE, Mme LEGAULT,…

Ordre du jour du Conseil municipal du 17 octobre 2018

Ordre du jour du Conseil municipal du 17 octobre 2018

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 17 octobre 2018 à 19 h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. Ordre du jour : A – INFORMATIONS DIVERSES dont rapport d’activités et de développement durable de Rennes Métropole 2017. B – QUESTIONS ORALES C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE 1. Convention de servitude entre la commune de Cesson-Sévigné et ENEDIS pour la construction d’une ligne électrique, parcelle AC 129, Bd de Dézerseul….

Compte rendu du Conseil Municipal du 25 septembre

Compte rendu du Conseil Municipal du 25 septembre

Le compte rendu sommaire de la séance est en ligne. Nombre de Conseillers : en exercice : 33 présents : 23 Votants : 31 Date de convocation : 19 septembre 2018 Date d’affichage : 19 septembre 2018 Conseillers Municipaux présents : M. le Maire, M. ANNEIX, Mme BERTIN, Mme BOIVIN, M. BORELY, Mme CHARRUEY, Mme COQUIO, M. DECOURCELLE, M. EON, M. GOBORIEAU, Mme GARGAM, M. GERARD, Mme GOBAILLE, M. GODEFROY, Mme LECUE, Mme LEGAULT, Mme…

Ordre du jour du conseil municipal du 25 septembre

Ordre du jour du conseil municipal du 25 septembre

Le Conseil municipal de la Commune de CESSON-SÉVIGNÉ se réunira en séance ordinaire le mardi 25 septembre 2018 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. A – INFORMATIONS DIVERSES B – QUESTIONS ORALES C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE 1. Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2017, ZAC Les Pierrins. 2. Rue de la Chalotais – Déclassement et cession d’une partie des parcelles cadastrées section AD n° 01, 05…

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 juin

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 juin

Le compte rendu sommaire de la séance est en ligne. Nombre de Conseillers : en exercice : 33 présents : 27 Votants : 32 Date de convocation : 21 juin 2018 Date d’affichage : 21 juin 2018 Conseillers Municipaux présents : M. le Maire, M. ALBISETTI, M. ANNEIX, Mme BERTIN, Mme BOIVIN, M. BORELY, Mme CHARRUEY, Mme COQUIO, Mme CORLAY, Mme DAVID (pouvoir à M. ANNEIX jusqu’à 19 h 50, heure de son arrivée), M….

Ordre du jour du conseil municipal du 27 juin

Ordre du jour du conseil municipal du 27 juin

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 27 juin 2018 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. A – INFORMATIONS DIVERSES B – QUESTIONS ORALES C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE 1. Dénomination de la rue Busnel de La Touche Raoul – Haut Grippé – Modification. D – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIES 1. Implantation et exploitation d’infrastructures et d’équipements techniques par la société Cellnex…

Compte rendu du Conseil Municipal du 31 mai

Compte rendu du Conseil Municipal du 31 mai

Le compte rendu sommaire de la séance est en ligne. Nombre de Conseillers : en exercice : 33 présents : 28 Votants : 32 Date de convocation : 25 mai 2018 Date d’affichage : 25 mai 2018 Conseillers Municipaux présents : M. le Maire, Mme AIGNEL (pouvoir à M. PLOUHINEC jusqu’à 19h30, heure de son arrivée), M. ALBISETTI, M. ANNEIX, Mme BERTIN, Mme BOIVIN, Mme CHARRUEY, Mme COQUIO, Mme DAVID, M. DECOURCELLE, M. EON, M….

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