Ordre du jour du Conseil municipal du 27 février

Ordre du jour du Conseil municipal du 27 février

Le Conseil municipal de la Commune de CESSON-SÉVIGNÉ se réunira en séance ordinaire le 27 février 2019 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. Ordre du jour : A – INFORMATIONS DIVERSES B – QUESTIONS ORALES C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE 1. ViaSilva : procédure d’attribution de 43 lots libres de constructeur. 2. Avis préalable du Conseil municipal sur l’arrêt du projet de plan local d’urbanisme intercommunal. D – COMMISSION…

Compte rendu du Conseil Municipal du 30 janvier

Compte rendu du Conseil Municipal du 30 janvier

Le compte rendu sommaire de la séance est en ligne. Nombre de Conseillers : en exercice : 33 présents : 28 Votants : 32 Date de convocation : 24 janvier 2019 Date d’affichage : 24 janvier 2019 Conseillers Municipaux présents : M. le Maire, Mme AIGNEL, M. ALBISETTI, M. ANNEIX, Mme BOIVIN, Mme COQUIO, Mme CORLAY, Mme DAVID, M. DECOURCELLE, M. EON, M. GABORIEAU, M. GARO, M. GERARD, Mme GOBAILLE, M. GODEFROY, Mme GUEZENEC, Mme…

Ordre du jour du Conseil municipal du 30 janvier

Ordre du jour du Conseil municipal du 30 janvier

Le Conseil municipal de la Commune de CESSON-SÉVIGNÉ se réunira en séance ordinaire le : mercredi 30 janvier 2019 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. Ordre du jour : A – INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL B – INFORMATIONS DIVERSES C – QUESTIONS ORALES D – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE 1. Demandes d’autorisations d’urbanisme relatives aux travaux de rénovation de la piscine. 2. Demandes d’autorisations d’urbanisme relatives aux travaux de…

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 décembre

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 décembre

Le compte rendu sommaire de la séance est en ligne. Nombre de Conseillers : en exercice : 33 présents : 27 Votants : 31 Date de convocation : 13 décembre 2018 Date d’affichage : 13 décembre 2018 Conseillers Municipaux présents : M. le Maire, Mme AIGNEL, M. ALBISETTI, M. ANNEIX, Mme BOIVIN, M. BORELY, Mme CHARRUEY, Mme CORLAY (Pouvoir à M. POINTIER à partir de 20h30), M. EON, M. GABORIEAU, Mme GARGAM, M. GERARD, Mme…

Ordre du jour du Conseil municipal du 19 décembre

Ordre du jour du Conseil municipal du 19 décembre

Le Conseil municipal de la Commune de CESSON-SÉVIGNÉ se réunira en séance ordinaire le : mercredi 19 décembre 2018 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. Ordre du jour : A – INFORMATIONS DIVERSES B – QUESTIONS ORALES C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE 1. Dénomination des voies de l’opération ViaSilva. D – COMMISSION PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE 1. Renouvellement de la délégation de service public pour la gestion…

Compte rendu du Conseil Municipal du 28 novembre

Compte rendu du Conseil Municipal du 28 novembre

Le compte rendu sommaire de la séance est en ligne. Nombre de Conseillers : en exercice : 33 présents : 24 Votants : 28 Date de convocation : 22 novembre 2018 Date d’affichage : 22 novembre 2018 Conseillers Municipaux présents : M. le Maire, M. ALBISETTI, M. ANNEIX, Mme BOIVIN, M. BORELY, Mme CHARRUEY, Mme COQUIO, Mme DAVID, M. DECOURCELLE, M.EON, M. GABORIEAU, M. GERARD, Mme GOBAILLE, M. GODEFROY, Mme de LA TOUR, Mme LEGAULT,…

Ordre du jour du Conseil municipal du 28 novembre

Ordre du jour du Conseil municipal du 28 novembre

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 28 novembre 2018 à 19 h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. Ordre du jour : A – INFORMATIONS DIVERSES B – QUESTIONS ORALES C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE 1. ZAC Les Pierrins – Acceptation de la vente EPFR à la SPLA ViaSilva de terrains, ajout de la parcelle ZY 219. 2. ZAC Les Pierrins – Procédure d’autorisation environnementale unique – Déclaration de…

Compte rendu du Conseil Municipal du 17 octobre

Compte rendu du Conseil Municipal du 17 octobre

Le compte rendu sommaire de la séance est en ligne. Nombre de Conseillers : en exercice : 33 présents : 25 Votants : 31 Date de convocation : 11 octobre 2018 Date d’affichage : 11 octobre 2018 Conseillers Municipaux présents : M. le Maire, M. ALBISETTI, M. ANNEIX, M. BORELY, Mme CHARRUEY, Mme COQUIO, Mme DAVID, M. DECOURCELLE, M.EON, M. GABORIEAU, M. GERARD, Mme GOBAILLE, M. GODEFROY, Mme de LA TOUR, Mme LECUE, Mme LEGAULT,…

Ordre du jour du Conseil municipal du 17 octobre 2018

Ordre du jour du Conseil municipal du 17 octobre 2018

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 17 octobre 2018 à 19 h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. Ordre du jour : A – INFORMATIONS DIVERSES dont rapport d’activités et de développement durable de Rennes Métropole 2017. B – QUESTIONS ORALES C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE 1. Convention de servitude entre la commune de Cesson-Sévigné et ENEDIS pour la construction d’une ligne électrique, parcelle AC 129, Bd de Dézerseul….

Compte rendu du Conseil Municipal du 25 septembre

Compte rendu du Conseil Municipal du 25 septembre

Le compte rendu sommaire de la séance est en ligne. Nombre de Conseillers : en exercice : 33 présents : 23 Votants : 31 Date de convocation : 19 septembre 2018 Date d’affichage : 19 septembre 2018 Conseillers Municipaux présents : M. le Maire, M. ANNEIX, Mme BERTIN, Mme BOIVIN, M. BORELY, Mme CHARRUEY, Mme COQUIO, M. DECOURCELLE, M. EON, M. GOBORIEAU, Mme GARGAM, M. GERARD, Mme GOBAILLE, M. GODEFROY, Mme LECUE, Mme LEGAULT, Mme…

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