Compte rendu du Conseil Municipal du 27 juin

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 juin

Le compte rendu sommaire de la séance est en ligne. Nombre de Conseillers : en exercice : 33 présents : 27 Votants : 32 Date de convocation : 21 juin 2018 Date d’affichage : 21 juin 2018 Conseillers Municipaux présents : M. le Maire, M. ALBISETTI, M. ANNEIX, Mme BERTIN, Mme BOIVIN, M. BORELY, Mme CHARRUEY, Mme COQUIO, Mme CORLAY, Mme DAVID (pouvoir à M. ANNEIX jusqu’à 19 h 50, heure de son arrivée), M….

Ordre du jour du conseil municipal du 27 juin

Ordre du jour du conseil municipal du 27 juin

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 27 juin 2018 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. A – INFORMATIONS DIVERSES B – QUESTIONS ORALES C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE 1. Dénomination de la rue Busnel de La Touche Raoul – Haut Grippé – Modification. D – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIES 1. Implantation et exploitation d’infrastructures et d’équipements techniques par la société Cellnex…

Compte rendu du Conseil Municipal du 31 mai

Compte rendu du Conseil Municipal du 31 mai

Le compte rendu sommaire de la séance est en ligne. Nombre de Conseillers : en exercice : 33 présents : 28 Votants : 32 Date de convocation : 25 mai 2018 Date d’affichage : 25 mai 2018 Conseillers Municipaux présents : M. le Maire, Mme AIGNEL (pouvoir à M. PLOUHINEC jusqu’à 19h30, heure de son arrivée), M. ALBISETTI, M. ANNEIX, Mme BERTIN, Mme BOIVIN, Mme CHARRUEY, Mme COQUIO, Mme DAVID, M. DECOURCELLE, M. EON, M….

Ordre du jour du conseil municipal du 31 mai

Ordre du jour du conseil municipal du 31 mai

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le jeudi 31 mai 2018 à 19 h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. A – INFORMATIONS DIVERSES B – QUESTIONS ORALES C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE Domaine et patrimoine – Acquisition amiable d’une propriété immobilière 11 rue du Calvaire. D – COMMISSION CULTURE 1. Règlement intérieur de l’école des arts. 2. Participation financière aux interventions en milieu scolaire. 3. Prolongation de la convention de…

Compte rendu du Conseil Municipal du 18 avril

Compte rendu du Conseil Municipal du 18 avril

Le compte rendu sommaire de la séance est en ligne. Nombre de Conseillers : en exercice : 33 présents : 26 Votants : 31 Date de convocation : 12 avril 2018 Date d’affichage : 12 avril 2018 Conseillers Municipaux présents : M. le Maire, M. ALBISETTI, M. ANNEIX, Mme BERTIN, Mme BOIVIN, M. BORELY, Mme CHARRUEY, Mme COQUIO, Mme CORLAY, Mme DAVID, M. EON, M. GABORIEAU, Mme GARGAM, M. GERARD, Mme GOBAILLE, M. GODEFROY, Mme…

Ordre du jour du conseil municipal du 18 avril

Ordre du jour du conseil municipal du 18 avril

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 18 avril 2018 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. Ordre du jour : A – TIRAGE AU SORT DE LA LISTE COMMUNALE PRÉPARATOIRE DES JURÉS D’ASSISES PAR PROCÉDÉ INFORMATIQUE B – INFORMATIONS DIVERSES C – QUESTIONS ORALES D – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE 1. Patrimoine immobilier – Rue de la Chalotais – Procédure préalable de désaffectation et déclassement d’une partie…

Compte rendu du Conseil Municipal du 29 mars 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 29 mars 2018

Le compte rendu sommaire de la séance est en ligne. Nombre de Conseillers : en exercice : 33 présents : 26 votants : 32 Date de convocation : 23 mars 2018 Date d’affichage : 23 mars 201 Conseillers Municipaux présents : M. le Maire, Mme AIGNEL, M. ALBISETTI, M. ANNEIX, M. BORELY, Mme CHARRUEY, Mme COQUIO, Mme CORLAY, Mme DAVID, M. DECOURCELLE, M.EON, M. GABORIEAU, M. GERARD, Mme GOBAILLE, M. GODEFROY, Mme LEGAULT, M. LOTZ,…

Ordre du jour du conseil municipal du 29 mars 2018

Ordre du jour du conseil municipal du 29 mars 2018

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le jeudi 29 mars 2018 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. A – INFORMATIONS DIVERSES B – QUESTIONS ORALES C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE ZAC des Pierrins – Acceptation de la vente EPFR à la SPLA ViaSilva pour terrains en fin de portage. D – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES Modification du tableau des effectifs. E – COMMISSION FINANCES ET BUDGET 1….

Compte rendu du Conseil Municipal du 20 février 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 20 février 2018

Le compte rendu sommaire de la séance est en ligne. Nombre de Conseillers : en exercice : 33 présents : 25 Votants : 32 Date de convocation : 14 février 2018 Date d’affichage : 14 février 2018 Conseillers Municipaux présents : M. le Maire, M. ALBISETTI, M. ANNEIX, Mme BOIVIN, M. BORELY, Mme COQUIO, Mme CORLAY, Mme DAVID, M. DECOURCELLE, M.EON, M. GABORIEAU, M. GERARD, Mme GOBAILLE, M. GODEFROY, Mme de LA TOUR, Mme LECUE,…

Ordre du jour du conseil municipal du mardi 20 février

Ordre du jour du conseil municipal du mardi 20 février

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mardi 20 février 2018 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. A – INFORMATIONS DIVERSES B – QUESTIONS ORALES C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE Engagement d’études préalables et définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation en vue de la création d’une zone d’aménagement concerté sur le centre-ville. D – COMMISSION FINANCES ET BUDGET Débat d’orientations budgétaires 2018. Fait à…

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