Ordre du jour du Conseil municipal du 10 février

Ordre du jour du Conseil municipal du 10 février

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le : mercredi 10 février 2021 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. Ordre du jour : A – INFORMATIONS DIVERSES dont évolution des chiffres de la population B – QUESTIONS ORALES C – FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE 1. Modifications dans les commissions municipales et divers comités et représentations dans les organismes extérieurs. D – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER 1. Projet d’aménagement d’un…

Ordre du jour du Conseil municipal du 16 décembre

Ordre du jour du Conseil municipal du 16 décembre

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 16 décembre 2020 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. A – INFORMATIONS DIVERSES B – QUESTIONS ORALES C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER 1. Déclassement et cession d’un bien immobilier communal 47-49 Boulevard de Dézerseul. 2. Echange foncier Ville de Cesson-Sévigné, SCI du Bois de la Justice et Immobilière Carrefour. 3. Permis d’aménager lotissement Legendre immobilier – Remboursement des…

Ordre du jour du Conseil municipal du 4 novembre

Ordre du jour du Conseil municipal du 4 novembre

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 4 novembre 2020 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. Ordre du jour : A – INFORMATIONS DIVERSES B – QUESTIONS ORALES C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER 1. Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2019 de la ZAC Les Pierrins. 2. Procédure de désaffectation matérielle d’un bien immobilier communal 47-49 bd de Dézerseul. D – COMMISSION DEVELOPPEMENT…

Ordre du jour du Conseil municipal du 23 septembre

Ordre du jour du Conseil municipal du 23 septembre

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 23 septembre 2020 à 19h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. Ordre du jour : A – INFORMATIONS DIVERSES B – QUESTIONS ORALES C – FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE 1. Délégations du Conseil municipal au maire – Modification de la délibération du 26 mai 2020. 2. Création et composition de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) et désignation des représentants extérieurs dans cette…

Ordre du jour du Conseil municipal du 10 juillet

Ordre du jour du Conseil municipal du 10 juillet

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le vendredi 10 juillet 2020 à 18 h  salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. Ordre du jour Election des sénateurs le 27 septembre 2020. Désignation des représentants au SIMADE 35. Taxe sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs 2021. Indemnité de gardiennage de l’église communale pour l’année 2020. Fait à Cesson-Sévigné, le 3 juillet 2020 Le Maire, Jean-Pierre SAVIGNAC

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