Compte rendu du Conseil Municipal du 26 mars

Compte rendu du Conseil Municipal du 26 mars

Le compte rendu sommaire de la séance est en ligne. Nombre de Conseillers : en exercice : 33 présents : 27 Votants : 31 Date de convocation : 20 mars 2019 Date d’affichage : 20 mars 2019 Conseillers Municipaux présents : M. le Maire, M. ALBISETTI, M. ANNEIX, Mme BOIVIN, M. BORELY, Mme CHARRUEY, Mme COQUIO, Mme CORLAY, M. DECOURCELLE, M.EON, M. GABORIEAU, Mme GARGAM (pouvoir à M. GARO à partir de 21 h, heure…

Ordre du jour du Conseil municipal du 26 mars

Ordre du jour du Conseil municipal du 26 mars

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mardi 26 mars 2019 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. A – INFORMATIONS DIVERSES B – QUESTIONS ORALES C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE 1. Demande d’autorisation d’urbanisme relative à la construction d’un bâtiment périscolaire et d’un préau attenant à l’école maternelle Bourgchevreuil. 2. Dénomination de la voie reliant la rue du Hoguet et la rue de la Frébardière. D –…

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 février

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 février

Le compte rendu sommaire de la séance est en ligne. Nombre de Conseillers : en exercice : 33 présents : 27 Votants : 32 Date de convocation : 21 février 2019 Date d’affichage : 21 février 2019 Conseillers Municipaux présents : M. le Maire, M. ALBISETTI, M. ANNEIX, Mme BOIVIN, Mme CHARRUEY, Mme CORLAY, Mme DAVID, M. DECOURCELLE, M.EON, M. GABORIEAU, Mme GARGAM, M. GARO, M. GERARD, Mme GOBAILLE, M. GODEFROY, Mme de LA TOUR,…

Ordre du jour du Conseil municipal du 27 février

Ordre du jour du Conseil municipal du 27 février

Le Conseil municipal de la Commune de CESSON-SÉVIGNÉ se réunira en séance ordinaire le 27 février 2019 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. Ordre du jour : A – INFORMATIONS DIVERSES B – QUESTIONS ORALES C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE 1. ViaSilva : procédure d’attribution de 43 lots libres de constructeur. 2. Avis préalable du Conseil municipal sur l’arrêt du projet de plan local d’urbanisme intercommunal. D – COMMISSION…

Compte rendu du Conseil Municipal du 30 janvier

Compte rendu du Conseil Municipal du 30 janvier

Le compte rendu sommaire de la séance est en ligne. Nombre de Conseillers : en exercice : 33 présents : 28 Votants : 32 Date de convocation : 24 janvier 2019 Date d’affichage : 24 janvier 2019 Conseillers Municipaux présents : M. le Maire, Mme AIGNEL, M. ALBISETTI, M. ANNEIX, Mme BOIVIN, Mme COQUIO, Mme CORLAY, Mme DAVID, M. DECOURCELLE, M. EON, M. GABORIEAU, M. GARO, M. GERARD, Mme GOBAILLE, M. GODEFROY, Mme GUEZENEC, Mme…

Ordre du jour du Conseil municipal du 30 janvier

Ordre du jour du Conseil municipal du 30 janvier

Le Conseil municipal de la Commune de CESSON-SÉVIGNÉ se réunira en séance ordinaire le : mercredi 30 janvier 2019 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. Ordre du jour : A – INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL B – INFORMATIONS DIVERSES C – QUESTIONS ORALES D – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE 1. Demandes d’autorisations d’urbanisme relatives aux travaux de rénovation de la piscine. 2. Demandes d’autorisations d’urbanisme relatives aux travaux de…

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 décembre

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 décembre

Le compte rendu sommaire de la séance est en ligne. Nombre de Conseillers : en exercice : 33 présents : 27 Votants : 31 Date de convocation : 13 décembre 2018 Date d’affichage : 13 décembre 2018 Conseillers Municipaux présents : M. le Maire, Mme AIGNEL, M. ALBISETTI, M. ANNEIX, Mme BOIVIN, M. BORELY, Mme CHARRUEY, Mme CORLAY (Pouvoir à M. POINTIER à partir de 20h30), M. EON, M. GABORIEAU, Mme GARGAM, M. GERARD, Mme…

Ordre du jour du Conseil municipal du 19 décembre

Ordre du jour du Conseil municipal du 19 décembre

Le Conseil municipal de la Commune de CESSON-SÉVIGNÉ se réunira en séance ordinaire le : mercredi 19 décembre 2018 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. Ordre du jour : A – INFORMATIONS DIVERSES B – QUESTIONS ORALES C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE 1. Dénomination des voies de l’opération ViaSilva. D – COMMISSION PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE 1. Renouvellement de la délégation de service public pour la gestion…

Compte rendu du Conseil Municipal du 28 novembre

Compte rendu du Conseil Municipal du 28 novembre

Le compte rendu sommaire de la séance est en ligne. Nombre de Conseillers : en exercice : 33 présents : 24 Votants : 28 Date de convocation : 22 novembre 2018 Date d’affichage : 22 novembre 2018 Conseillers Municipaux présents : M. le Maire, M. ALBISETTI, M. ANNEIX, Mme BOIVIN, M. BORELY, Mme CHARRUEY, Mme COQUIO, Mme DAVID, M. DECOURCELLE, M.EON, M. GABORIEAU, M. GERARD, Mme GOBAILLE, M. GODEFROY, Mme de LA TOUR, Mme LEGAULT,…

Ordre du jour du Conseil municipal du 28 novembre

Ordre du jour du Conseil municipal du 28 novembre

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 28 novembre 2018 à 19 h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. Ordre du jour : A – INFORMATIONS DIVERSES B – QUESTIONS ORALES C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE 1. ZAC Les Pierrins – Acceptation de la vente EPFR à la SPLA ViaSilva de terrains, ajout de la parcelle ZY 219. 2. ZAC Les Pierrins – Procédure d’autorisation environnementale unique – Déclaration de…

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