Conseil Municipal

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 23 septembre 2020 à 19h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. Ordre du jour : A – INFORMATIONS DIVERSES B – QUESTIONS ORALES C – FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE 1. Délégations du Conseil municipal au maire – Modification de la délibération du 26 mai 2020. 2. Création et composition de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) et désignation des représentants extérieurs dans cette…

Le compte rendu sommaire de la séance est en ligne. A télécharger : – Compte rendu Conseil Municipal 10 juillet 2020 (pdf)

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le vendredi 10 juillet 2020 à 18 h  salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. Ordre du jour Election des sénateurs le 27 septembre 2020. Désignation des représentants au SIMADE 35. Taxe sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs 2021. Indemnité de gardiennage de l’église communale pour l’année 2020. Fait à Cesson-Sévigné, le 3 juillet 2020 Le Maire, Jean-Pierre SAVIGNAC

Le compte rendu sommaire de la séance est en ligne. A télécharger : – Compte rendu Conseil Municipal 24 juin 2020 (pdf)

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 24 juin 2020 à 19 h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. Conformément aux règles sanitaires en vigueur concernant les réunions et rassemblements, la présence du public sera limitée à 10 personnes maximum. Ordre du jour : A – TIRAGE AU SORT DE LA LISTE COMMUNALE DES JURES D’ASSISES PAR PROCEDE INFORMATIQUE B – INFORMATIONS DIVERSES dont : – Délégations de fonctions des adjoints…

La séance d’installation du Conseil municipal se déroulera ce mardi 26 mai à 18h à l’Espace Citoyen dans le respect des dispositions de la loi d’urgence sanitaire et conformément aux règles strictes concernant les réunions et rassemblements. Ainsi, exceptionnellement, contexte de pandémie oblige, le public sera limité à 10 personnes maximum. L’ordre du jour de la première séance du Conseil municipal de la nouvelle mandature est le suivant : – Élection du maire – Détermination du…

Le compte rendu sommaire de la séance est en ligne. Nombre de Conseillers : en exercice : 33 présents : 28 Votants : 31 A télécharger : – Compte rendu Conseil 4 mars 2020.pdf (1,47 MB)

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 4 mars 2020 à 19 h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen. A – INFORMATIONS DIVERSES B – QUESTIONS ORALES C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE 1. Avis sur la proposition de classement sonore de la ligne à grande vitesse Rennes-Paris. 2. Acquisition amiable de la propriété sise au 14 rue de la Croix Connue à Cesson-Sévigné. 3. Procédure préalable de désaffectation partielle de…