Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 15 novembre à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.
Ordre du jour :
A – INFORMATIONS DIVERSES
B – QUESTIONS ORALES
C – URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER
1. ZAC Les Pierrins – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2022.
2. ZAC Les Pierrins – Dossier de réalisation modificatif n° 1 – Avenant n°3 à la concession d’aménagement – Convention de financement ZAC Atalante ViaSilva.
3. Classement sonore des infrastructures de transports terrestres – Avis du Conseil municipal.
D – DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIE
1. Installation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) – Convention d’occupation temporaire d’un terrain.
E – PETITE ENFANCE,VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Mise à disposition d’agents communaux à l’école Notre-Dame – Mise en place d’une convention.
F – AFFAIRES GENERALES
1. Motion de soutien pour la prise en charge de la dépendance, le soin et l’accompagnement portés à nos anciens dans notre département.
2. Organisation du concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un groupe scolaire et ALSH ZAC Les Pierrins Ouest.
3. Election de la commission d’appel d’offres ad hoc pour le concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un groupe scolaire et d’un ALSH ZAC Les Pierrins Ouest.
4. Modification du tableau des effectifs.
G – FINANCES ET BUDGET
1. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association CSCK Les poissons volants pour l’organisation du championnat de France élite de canoë-kayak.
2. Adoption du règlement budgétaire et financier.
3. Compte financier unique pour le budget principal et ses budgets annexes – Mise en place d’une convention d’expérimentation.
4. Décision modificative n°2 au budget principal.
5. Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024.
Fait à Cesson-Sévigné, le 9 novembre 2023
Le Maire,
Jean-Pierre SAVIGNAC