Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 13 décembre à 19h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.
Ordre du jour :
A – INFORMATIONS DIVERSES
B – QUESTIONS ORALES
C – URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER
1. Identification des zones d’accélération de la production d’énergies renouvelables – Avis.
2. Projet urbain partenarial avec le groupe Lamotte sur l’ilot de l’ancienne téléphonie centrale – Mise en place d’une convention.
3. Prise en considération du projet d’aménagement de la Ménouriais – Définition du périmètre.
4. Permis d’aménager du lotissement Viabilis aménagement – Remboursement des frais de participation du public par voie électronique.
5. Cession gratuite d’un terrain communal au lieu-dit La Guilbonnais à la collectivité eau du bassin rennais (CEBR).
D – PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Information – Présentation des rapports des délégataires pour la gestion des micro-crèches « Ecolo et compagnie » et « Les P’tits coeurs ».
2. Renouvellement de la délégation de service public pour la gestion de la micro-crèche 71 rue de Rennes – Avis sur le principe de délégation de service public – Création de la commission de délégation de service public ad hoc.
E – FINANCES ET BUDGET
1. Base sport nature – Tarifs 2024.
2. Adhésion au dispositif Régate.
3. Gestion déléguée du parc d’habitation à loyer modéré – Augmentation des loyers pour 2024.
4. Admissions en non-valeurs.
5. Adhésion au CNAS pour les retraités – Tarifs année 2024 et suivantes.
6. Budget énergies renouvelables – Décision modificative n°2.
7. Budget principal – Décision modificative n°3.
F- AFFAIRES GENERALES
1. Proposition d’ouvertures exceptionnelles des commerces et concessions automobiles les dimanches et jours fériés pour l’année 2024 – Avis.
2. Centre temporaire de recueil de demandes de carte nationale d’identité et de passeport (titrodrome) -Conventions.
3. Modification du tableau des effectifs.
4. Revalorisation de l’indemnité pour travail les dimanches et jours fériés à compter du 1er mars 2024.
5. Tarification de la location des mobil homes – année 2024.
6. Débat sur le rapport définitif de la chambre régionale des comptes.
Fait à Cesson-Sévigné, le 7 décembre 2023
Le Maire,
Jean-Pierre SAVIGNAC