Posté le 21 février 2022

Ordre du jour du Conseil municipal du 23 février

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 23 février 2022 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

Ordre du jour :

A – INFORMATIONS DIVERSES

B – QUESTIONS ORALES

C – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIE
1. Programme de lutte collective contre le frelon asiatique : convention pluriannuelle pour la période 2022 à 2024.
2. Lutte contre les ragondins et rats musqués : indemnisation aux piégeurs pour l’année 2022.

D – COMMISSION PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Convention de mise à disposition de places de crèche Calaïs association Parenbouge – Avenant n°1.

E – COMMISSION ACTION SOCIALE ET SOLIDARITES
1. Organisation d’ateliers numériques avec la société Orange.
2. Candidature à l’appel à projets généraliste triennal 2022/2024 du Ministère de l’Europe et des affaires étrangères en soutien à la coopération décentralisée Cesson-Dankassari.

F – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. Forum Emploi-Cesson du 31 mars 2022 – Convention de partenariat.
2. Règlement intérieur de l’école des arts – Révision.
3. Modification du tableau des effectifs.

G – COMMISSION FINANCES ET BUDGET
1. Liste des marchés publics conclus par la Ville pour l’année 2021.
2. Convention d’objectifs 2021-2022 à 2024-2025 avec la SASU Les Irreductibles Cesson Rennes Métropole handball.
3. Droits de terrasse – Exonération de la redevance sur le premier semestre de l’année 2022.
4. Adhésion au CNAS pour les retraités – Tarif 2022.
5. Utilisation des dépenses imprévues 2021.
6. Débat d’orientations budgétaires 2022.

Fait à Cesson-Sévigné, le 17 février 2022

Le Maire,

Jean-Pierre SAVIGNAC