Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 27 mars 2024 à 19 h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.
Ordre du jour :
A – INFORMATIONS DIVERSES
B – QUESTIONS ORALES
C – URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER
1. Rue de Bel Air – Vente d’une portion d’espace vert aux riverains.
2. PLH – Convention d’application des objectifs sur l’ilot C2A/B (Redwood) – ZAC Atalante ViaSilva.
3. Parc de Champagné – Appel à manifestation d’intérêt pour une guinguette – Choix du lauréat et signature d’une convention d’occupation du domaine public.
D – DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIE
1. Enquête publique sur la demande d’autorisation environnementale pour la création d’un parc éolien de trois éoliennes sur la commune d’Acigné – Avis du Conseil municipal.
2. Convention d’entretien des espaces publics – Résidence « La Chalotais » 6A et 6B mail de Bourgchevreuil – Avenant n°1.
3. Gestion des plantes invasives en Vilaine – Convention constitutive d’un groupement de commandes entre Rennes Métropole, les villes de Rennes et de Cesson-Sévigné.
4. Convention de servitudes entre la commune de Cesson-Sévigné et Enedis pour l’alimentation d’équipements techniques free mobile – Janaie de Vauparais.
E – PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Actualisation du règlement de fonctionnement de la maison de l’enfance.
2. Relai petite enfance – Subvention UDAF.
3. Dotations annuelles allouées aux établissements scolaires publics du 1er degré – Année 2024.
4. Participation aux frais de fonctionnement de l’école Notre-Dame – Année 2024.
F – ACTION SOCIALE ET SOLIDARITES
1. Association CIDFF – Convention de partenariat entre la ville de Cesson-Sévigné et l’association CIDFF – Renouvellement.
2. Association « Couples et familles d’Ille-et-Vilaine » – Convention de partenariat entre la ville de Cesson-Sévigné et l’association – Renouvellement.
3. Association « Action emploi Cesson » – Renouvellement de la convention de partenariat entre la ville de Cesson-Sévigné et « AEC » et versement d’une subvention pour l’année 2024.
G – VIE ASSOCIATIVE, SPORTS ET LOGISTIQUE
1. Convention d’occupation précaire des locaux entre Cesson 35 aide humanitaire et la ville de Cesson-Sévigné – Avenant n°1.
H – AFFAIRES GENERALES
1. Hôtel de police mutualisé – Convention de travaux d’aménagement de l’hôtel de ville.
2. Modification du tableau des effectifs.
I – FINANCES ET BUDGET
1. Comptes financiers uniques (CFU) 2023 – Budget principal de la Ville et budget annexe « Energies renouvelables ».
2. Bilan de l’action foncière de la Ville en 2023.
3. Budget annexe « Energies renouvelables » – Vote du budget primitif 2024.
4. Budget principal – Vote du budget primitif 2024.
5. Taux de fiscalité directe locale 2024.
6. Attribution des subventions aux associations.
7. Budget principal – Autorisations de programme / Crédits de paiement 2024.
8. Travaux d’extension des vestiaires du stade Dézerseul et modalités de financement – Adoption de l’avant-projet.
9. Végétalisation et désimperméabilisation des cours d’écoles et de la maison de l’enfance et modalités de financement – Adoption de l’avant-projet.
Fait à Cesson-Sévigné, le 21 mars 2024
Le Maire,
Jean-Pierre SAVIGNAC