Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 4 octobre à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.
Ordre du jour :
A – INFORMATIONS DIVERSES
B – QUESTIONS ORALES
C- URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER
1. Convention de suivi d’études/travaux et de transfert de propriété ZAC Atalante ViaSilva, ilot C2A – Réalisation d’une voie d’accès et de desserte, de chemins et d’espaces verts d’accompagnement.
2. Convention de mise en réserve 2 rue de la Croix Connue.
3. Dénomination des voies de l’opération immobilière du Haut Grippé.
4. Lotissement Le Haut Grippé – Convention de projet urbain partenarial avec le groupe Launay, ilots A et C7.
5. Information – Parc de Champagné – Appel à manifestation d’intérêt pour une guinguette.
D – DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIE
1. Convention de gestion des sites d’écopâturage avec Rennes Métropole – Avenant n°2.
2. Charte de l’arbre de la Ville de Cesson-Sévigné.
3. Adhésion au réseau « Dephy collectivités Bretagne ».
E – VIE ASSOCIATIVE, SPORTS ET LOGISTIQUE
1. Convention d’objectifs 2021-2022 à 2024-2025 avec la SASU Les irréductibles Cesson-Rennes Métropole handball – Avenant n°1.
2. Convention d’occupation précaire des locaux de la commune de Cesson-Sévigné à Cesson 35 aide humanitaire.
F – PETITE ENFANCE,VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Information sur les effectifs scolaires à la rentrée 2023.
2. Mise à disposition d’agents communaux à l’école Notre-Dame – Mise en place et renouvellement de convention.
3. Conventions de partenariat avec les établissements scolaires du second degré et le service jeunesse.
4. Renouvellement de la concession de service public pour la gestion de la micro crèche 71 rue de Rennes – Saisine de la commission consultative de services publics locaux et du comité social territorial.
G – AFFAIRES GENERALES
1. Désignation du référent déontologique de l’élu local.
2. Remboursement d’un sinistre non couvert par l’assurance.
3. Modification du tableau des effectifs.
4. Participation financière aux interventions en milieu scolaire.
H – FINANCES ET BUDGET
1. Décision modificative n°1 sur le budget principal.
2. Décision modificative n°1 sur le budget énergies renouvelables.
Fait à Cesson-Sévigné, le 28 septembre 2023
Le Maire,
Jean-Pierre SAVIGNAC