Posté le 6 février 2024

Ordre du jour du conseil municipal du 7 février

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 7 février 2024 à 19 h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

Ordre du jour :

A – INFORMATIONS DIVERSES

B – QUESTIONS ORALES

C – URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER
1. Dénomination de deux voies liées à des opérations de constructions Route de Chantepie et La Guilbonnais.
2. Vente d’une portion d’espace vert aux riverains – 18 rue de Bel Air.

D – DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIE
1. Lutte contre les ragondins et les rats musqués – Indemnisation aux piégeurs bénévoles pour l’année 2024.
2. Implantation et exploitation d’infrastructures et d’équipements techniques par la société Cellnex France Avenant n°1 à la convention d’occupation, site 1B boulevard de Dézerseul.
3. Implantation et exploitation d’infrastructures et d’équipements techniques par la société Free mobile – Convention d’occupation du domaine public, site « Château du Roquet ».

E – PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Fonds de concours métropolitain pour le projet « construction de la nouvelle demi-pension de l’école de Bourgchevreuil et de la cuisine centrale municipale ».

F – CULTURE
1. Fonds de dotation pour le développement de la culture.

G – FINANCES ET BUDGET
1. Subvention Cesson-Sévigné tennis club – Versement d’une subvention équipement de la Ville.
2. Débat d’orientation budgétaire 2024.

Fait à Cesson-Sévigné, le 1er février 2024

Le Maire,

Jean-Pierre SAVIGNAC