Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 5 juillet à 19 h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.
Ordre du jour :
A – INFORMATIONS DIVERSES
B – QUESTIONS ORALES
C – URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER
1. Cession d’un bien immobilier communal 11 rue du Calvaire.
2. Lotissement Le Haut Grippé – Projet urbain partenarial avec le groupe Launay – Avenant n°2 à la convention.
D – DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIE
1. Implantation et exploitation d’infrastructures et d’équipements techniques par la société Cellnex France – Convention d’occupation site 1 B bd de Dézerseul.
E – VIE ASSOCIATIVE, SPORTS ET LOGISTIQUE
1. Intégration de la Ville de Cesson-Sévigné au conseil d’administration du groupement d’intérêt public sport Bretagne.
2. Championnat de France 2023 slalom élite du 20 octobre 2023 – Convention d’organisation.
F – CULTURE
1. Retransmission sur grand écran de l’opéra « L’élixir d’amour » – Partenariat culturel avec Rennes Métropole et la Ville de Rennes.
G – AFFAIRES GENERALES
1. Mise à disposition d’œuvres d’art par le Centre national des arts plastiques – Renouvellement de la convention.
2. Plan communal de sauvegarde de la Ville de Cesson-Sévigné – Présentation et convention avec la Protection civile.
3. Modification des statuts du SIMADE 35 – Avis du Conseil municipal.
4. Mise à disposition au profit de l’Etat de locaux pour la Police nationale – Renouvellement du bail.
5. Modification du tableau des effectifs.
H – FINANCES ET BUDGET
1. Frais de fonctionnement pour les élèves extérieurs scolarisés à Cesson-Sévigné.
2. Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs 2024.
3. Tarifs municipaux – Actualisation des tarifs de l’espace aquatique.
4. Cession d’une tondeuse de gré à gré.
Fait à Cesson-Sévigné, le 29 juin 2023
Pour le Maire empêché,
La première adjointe,
Françoise GOBAILLE