Ordre du jour du Conseil municipal du 27 février

Le Conseil municipal de la Commune de CESSON-SÉVIGNÉ se réunira en séance ordinaire le 27 février 2019 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

Ordre du jour :

A – INFORMATIONS DIVERSES

B – QUESTIONS ORALES

C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE
1. ViaSilva : procédure d’attribution de 43 lots libres de constructeur.
2. Avis préalable du Conseil municipal sur l’arrêt du projet de plan local d’urbanisme intercommunal.

D – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIES
1. Convention d’occupation du domaine public communal pour l’installation de ruches.
2. Salon Délices de plantes 2019 – Convention d’occupation du domaine public.

E – COMMISSION DE L’ACTION SOCIALE ET DES SOLIDARITES
1. Convention de partenariat entre la ville de Cesson-Sévigné et l’association « La Passerelle » – Renouvellement.
2. Candidature à l’appel à projets généraliste 2019 du ministère de l’Europe et des affaires étrangères au soutien de la coopération décentralisée Cesson-Dankassari.

F – COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET
1. Information : liste des marchés publics conclus par la Ville en 2017 et 2018.
2. Constitution d’un groupement de commandes permanent entre la ville de Cesson-Sévigné, le CCAS et ses EMS.

Fait à Cesson-Sévigné, le 21 février 2019
le Maire,

Albert PLOUHINEC

 

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