Ordre du jour du Conseil municipal du 19 décembre

Le Conseil municipal de la Commune de CESSON-SÉVIGNÉ se réunira en séance ordinaire le :
mercredi 19 décembre 2018 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

Ordre du jour :

A – INFORMATIONS DIVERSES

B – QUESTIONS ORALES

C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE
1. Dénomination des voies de l’opération ViaSilva.

D – COMMISSION PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Renouvellement de la délégation de service public pour la gestion de la micro-crèche 71 rue de Rennes : avis sur le principe de délégation de service public – Création de la commission de délégation de service public ad hoc.
2. Reconduction du contrat enfance-jeunesse pour la période 2018-2020.

E – COMMISSION DE L’ACTION SOCIALE ET DES SOLIDARITES
1. Renouvellement de la convention entre la Ville et le CIDFF (Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles) pour l’année 2019.

F – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. Proposition d’ouvertures exceptionnelles des commerces les dimanches et jours fériés à Cesson-Sévigné pour l’année 2019 – Avis.
2. Modification du tableau des effectifs.
3. Action sociale – Tarification de la location des mobil homes pour l’année 2019.
4. Revalorisation de l’indemnité pour travail les dimanches et jours fériés.
5. Astreintes et interventions au sein des services de la Ville.

G – COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET
1. Instauration d’un tarif d’adhésion au CNAS pour les retraités.
2. Instauration d’une pénalité pour la non-présentation de justificatif de domicile dans les délais impartis.
3. Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du BP 2019.
4. Règles d’imputation des dépenses en section d’investissement – Délibération cadre annuelle pour 2019.
5. Subvention complémentaire à l’OCC tennis de table.
6. Décision modificative n°4.

Fait à Cesson-Sévigné, le 13 décembre 2018

le Maire,

Albert PLOUHINEC

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