Ordre du jour du Conseil municipal du 24 novembre

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le :
mercredi 24 novembre 2021 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

Ordre du jour :

A – INFORMATIONS DIVERSES
dont :
– Rapport d’activités et de développement durable de Rennes Métropole.
– Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité des services d’eau potable (RPQS).

B – QUESTIONS ORALES

C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER
1. Création d’une zone d’aménagement concerté sur le centre-ville – Bilan de la concertation – Arrêt définitif du projet de la concertation.

D – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIE
1. Renforcement du réseau eau potable – Défense extérieure contre l’incendie sur le chemin de la Guilbonnais – Convention de participation financière.
2. Implantation et exploitation d’infrastructures et d’équipements techniques par la société Free mobile – Convention d’occupation du domaine public – Site « Janaie du Vauparais ».
3. Implantation et exploitation d’infrastructures et d’équipements techniques par la société Cellnex France Convention d’occupation du domaine public – Site allée de la Guernache.
4. Implantation et exploitation d’infrastructures et d’équipements techniques par la société Cellnex France Convention d’occupation du domaine public – Site allée de Bray.
5. Implantation et exploitation d’infrastructures et d’équipements techniques par la société Free moible Convention d’occupation du domaine privé – Site Boulevard Saint-Roch.

E – COMMISSION VIE ASSOCIATIVE, SPORTS, LOGISTIQUE
1. Mise à disposition des équipements sportifs aux lycées cessonnais – Conventionnement avec le lycée Sévigné et le lycée Ozanam.
2. Mise à disposition des équipements sportifs au collège Bourgchevreuil – Reconduction du dispositif d’aide au fonctionnement et conventionnement avec le collège Saint-Louis et le collège Léontine Dolivet.
3. Union OCC – Don à la Ville à la suite de la dissolution de l’association – Prise en charge des frais de gestion et salaires des sections par la Ville de septembre à décembre 2021.
4. Salon Délices de plantes – Convention de partenariat avec la société d’horticulture d’Ille-et-Vilaine.

F – COMMISSION PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Adhésion de la commune à la convention constitutive du groupement de commandes pour la passation de marchés publics de préservation des ressources en eau potable et de l’air du bassin rennais, du pays de Rennes et du pays de Fougères « Marchés Terres de sources ».

G – COMMISSION ACTION SOCIALE ET SOLIDARITES
1. Coopération décentralisée Cesson-Sévigné/Dankassari – Appui financier du ministère de l’Europe et des affaires étrangères en réponse à l’appel à projets biennal 2020-2021.
2. Transformation du jardin d’enfants et modification du règlement de fonctionnement de la Maison de l’enfance.

H – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. Modification du tableau des effectifs.
2. Action sociale – Tarification de la location des mobil-homes – année 2022.

I – COMMISSION FINANCES ET BUDGET
1. Admissions en non-valeur.
2. Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022.
3. Règles d’imputation des dépenses en section d’investissement – Délibération cadre annuelle pour 2022.
4. Gestion déléguée du parc d’habitation à loyer modéré : augmentation des loyers pour 2022.
5. Vente de ferraille – Détermination des tarifs.
6. Budget principal – Décision modificative n° 2.

Fait à Cesson-Sévigné, le 18 novembre 2021

Pour le Maire empêché,
La première adjointe au Maire

Françoise GOBAILLE

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