Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 18 décembre 2019 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.
Ordre du jour :
A – INFORMATIONS DIVERSES
B – QUESTIONS ORALES
C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE
1. Déclassement de la parcelle cadastrée section BD n° 197, rue du Placis Vert.
2. Déclassement partiel de la parcelle communale cadastrée section AR n° 230, Cours de la Vilaine.
D – COMMISSION DEVELOPPEMEMENT DURABLE ET VOIRIES
1. Convention cadre avec l’agence locale de l’énergie et du climat du pays de Rennes pour un programme de maîtrise de l’énergie et développement durable.
E – COMMISSION PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Convention de partenariat entre la ville de Cesson-Sévigné et l’association couples et familles d’Ille-et-Vilaine.
F – COMMISSION ACTION SOCIALE ET SOLIDARITES
1. Renouvellement de la convention entre la Ville et le CIDFF (Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles) pour l’année 2020.
G – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. Modification du tableau des effectifs.
2. Tarification de la location des mobil-homes – année 2020.
H – COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET
1. Instauration d’un tarif d’adhésion au CNAS pour les retraités.
2. Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du BP 2020.
3. Règles d’imputation des dépenses en section d’investissement – Délibération cadre annuelle pour 2020.
4. Constitution d’une provision pour contentieux.
5. Vente aux enchères de biens communaux – Bilan des ventes.
6. Etudes de faisabilité pour la résidence d’automne-Attribution d’une subvention d’équipement.
7. Groupement de commandes pour l’achat de prestations de lutte contre les plantes invasives entre Rennes Métropole, la ville de Rennes et la ville de Cesson-Sévigné – Convention constitutive.
Fait à Cesson-Sévigné, le 12 décembre 2019
Le Maire,
Albert PLOUHINEC