Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le :
mercredi 26 mai 2021 à 19 h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.
Ordre du jour :
A – TIRAGE AU SORT DE LA LISTE COMMUNALE DES JURES D’ASSISES PAR PROCEDE INFORMATIQUE
B – INFORMATIONS DIVERSES
C – QUESTIONS ORALES
D – FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE
1. Désignation de représentants du Conseil municipal à la commission d’évaluation des charges transférées (CLECT).
E – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER
1. Dénomination des voies de l’opération ViaSilva – Complément pour le chemin reliant le lieu-dit « La Frinière » au métro par le parc de Boudebois.
2. Règlement local de publicité intercommunal (RLPI) – Débat sur les orientations générales.
F – COMMISSION PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Mise à disposition d’une partie des locaux de l’Etournel au Rased – Convention.
2. Projet éducatif – Approbation.
G – COMMISSION DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE
1. Evolution des contrats de partenariats sportifs.
2. Réaménagement du stade d’eaux vives.
H – COMMISSION CULTURE
1. Programmation culturelle 2021/2022 et tarifs afférents.
I – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. Règlement du cimetière de la Chalotais – Cesson-Sévigné.
2. Modification du tableau des effectifs.
J – COMMISSION FINANCES ET BUDGET
1. Vente de ferraille – Détermination des tarifs.
2. Tarifs municipaux 2021/2022 et 2022.
Fait à Cesson-Sévigné, le 20 mai 2021
Le Maire,
Jean-Pierre SAVIGNAC