Le Conseil municipal de la Commune de CESSON-SÉVIGNÉ se réunira en séance ordinaire le :
mercredi 6 octobre 2021 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.
Ordre du jour :
A – INFORMATIONS DIVERSES
B – QUESTIONS ORALES
C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER
1. ZAC Les Pierrins – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2020.
2. Cession d’un bien immobilier communal, 2 rue du Placis Vert, Cesson-Sévigné.
3. Aménagement de la rue de la Rigourdière et du chemin du Bois de la Justice – Fonds de concours Rennes Métropole – Modification FCTVA.
4. Projet d’aménagement d’un parc d’habitat à La Monniais – Attribution du traité de concession d’aménagement.
D – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
1. Projet photovoltaïque au sol sur le site du Bois de la Justice – Protocole d’accord avec la SEML Energ’iv.
2. ZAE de Coësmes et des Champs Blancs – Convention de gestion espaces verts et propreté avec Rennes Métropole – Avenant n°1.
3. Verger communal de la Grande Isle – Vente de pommes.
E – COMMISSION PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Information : point sur les effectifs scolaires à la rentrée de septembre 2021.
2. Grille tarifaire 2021-2022 pour les accueils de loisirs – Rectificatif.
3. Participation aux frais d’achat de matériels pédagogiques et spécifiques communs pour le RASED intervenant à Cesson Sévigné et Betton – Convention.
4. Mise à disposition d’une partie du local de l’Etournel au RASED – Modificatif.
F – COMMISSION VIE ASSOCIATIVE, SPORTS, LOGISTIQUE
1. Terrains de 3×3 basket ball – Convention de mise à disposition à l’OCC Basket.
2. Subventions pour frais de déplacements aux compétitions – saison 2020-2021.
3. Prix littéraire cessonnais « Des mots de l’Ouest », association l’Atelier du 7 bis – Attribution d’une subvention exceptionnelle.
G – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. Vœu sur la santé au travail des agents territoriaux.
2. Modification du tableau des effectifs.
H – COMMISSION FINANCES ET BUDGET
1. Apurement du compte 1069.
2. Provision pour contentieux relatif à la GED – Reprise de provision.
3. Budget annexe énergies renouvelables – Décision modificative n°1.
4. Budget principal – Décision modificative n°1.
Fait à Cesson-Sévigné, le 30 septembre 2021
Le Maire,
Jean-Pierre SAVIGNAC