Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 21 mai 2025 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.
Ordre du jour :
A – TIRAGE AU SORT DE LA LISTE COMMUNALE DES JURES D’ASSISES PAR PROCEDE INFORMATIQUE
B – INFORMATIONS DIVERSES
C – QUESTIONS ORALES
D – URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER
1. Cession gratuite d’un terrain communal route de Chantepie à Rennes Métropole.
2. Désaffectation et déclassement partiel du domaine public-Chemin rural n°165 – Mise à enquête publique.
3. Désaffectation et déclassement partiel du domaine public – Parc du Bois de la Justice – Mise à enquête publique.
E – CULTURE
1. Programmation culturelle 2025-2026 et tarifs afférents.
F – AFFAIRES GENERALES
1. Accord local sur la composition du Conseil communautaire pour le mandat 2026-2032.
2. Proposition d’ouverture exceptionnelle des commerces les dimanches 7 septembre 2025 et 30 novembre 2025 – Avis du Conseil municipal.
3. Reprise des concessions en état d’abandon – Cesson-Sévigné.
4. Rétrocession d’une concession au cimetière de Cesson-Sévigné.
5. Remboursements de sinistres non couverts par l’assurance.
6. Régime indemnitaire – Actualisation du cadre du RIFSEEP à compter du 1er juin 2025.
7. Régime indemnitaire – Actualisation du cadre du RIA à compter du 1er juin 2025.
8. Régime indemnitaire – Bonus attractivité petite enfance.
9. Régime indemnitaire – Revalorisation de la part variable de l’IFSE Police.
10. Modification du tableau des effectifs.
G – FINANCES ET BUDGET
1. Dépense exceptionnelle – Restitution de l’avance de la régie du service jeunesse.
2. Tarifs municipaux 2025-2026 et 2026.
Fait à Cesson-Sévigné, le 15 mai 2025
Le Maire,
Jean-Pierre SAVIGNAC
