Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 13 novembre 2024 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.
Ordre du jour :
A – INFORMATIONS DIVERSES
B – QUESTIONS ORALES
C – URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER
1. ZAC Les Pierrins – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2023.
2. Hameau de La Monniais – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2023.
3. Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal.
D – DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIE
1. Lutte contre les organismes nuisibles – Convention multi-services pour la période 2025-2028.
2. Implantation et exploitation d’infrastructures et d’équipements techniques par la société Cellnex France – Convention d’occupation site allée de la Guernache/avenue de la Renaudière – Avenant n°1.
E – CULTURE
1. Création d’une fresque au stade d’eaux vives – Désignation d’une commission ad hoc et prime pour les candidats non retenus.
2. Convention de partenariat 2024-2026 entre la ville de Cesson-Sévigné et l’association Labocesson.
F – AFFAIRES GENERALES
1. Convention cadre entre la commune de Cesson-Sévigné et son Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).
2. Rapport définitif de la Chambre régionale des comptes – Actions entreprises.
3. Hôtel des polices – Conventions d’occupation et d’utilisation des locaux.
4. Information – Conventions de mise à disposition de personnel communal.
5. Modification du tableau des effectifs.
G – FINANCES ET BUDGET
1. Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025.
2. Admissions en non valeur.
Fait à Cesson-Sévigné, le 7 novembre 2024
Le Maire,
Jean-Pierre SAVIGNAC
