Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 24 mai 2023 à 19 h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.
Ordre du jour :
A – TIRAGE AU SORT DE LA LISTE COMMUNALE DES JURES D’ASSISES PAR PROCÉDÉ INFORMATIQUE
B – INFORMATIONS DIVERSES
C – QUESTIONS ORALES
D – URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER
Élaboration du futur PLH 2023-2028 arrêté par le Conseil métropolitain – Avis du Conseil municipal.
Vente d’une terre agricole communale au lieu-dit La Guilbonnais.
Construction et exploitation d’une ferme solaire photovoltaïque au sol sur le site Chemin de Bray – Conclusion d’un bail emphythéotique.
Construction et exploitation d’une ferme solaire photovoltaïque au sol au Bois de la Justice – Conclusion d’un bail emphythéotique.
E – DÉVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIE
Convention de suivi d’études/travaux et de transfert de propriété ZAC Atalante ViaSilva, îlot C2 – Réalisation des travaux d’aménagement du parvis de la station de métro Atalante – Avenant n°1.
F – PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
Espaces sans tabac – Convention de partenariat avec le comité d’Ille-et-Vilaine de la ligue contre le cancer.
Mesures de responsabilisation – Mise en place d’une convention avec le lycée Sévigné.
G – CULTURE
Programmation culturelle 2023-2024 et tarifs afférents.
H – AFFAIRES GENERALES
Proposition d’ouverture exceptionnelle des commerces les dimanches 30/07 et 13/08 – Avis du Conseil municipal.
Modification du tableau des effectifs.
I – FINANCES ET BUDGET
Tarifs municipaux 2023/2024 et 2024.
Fait à Cesson-Sévigné, le 17 mai 2023
Le Maire,
Jean-Pierre SAVIGNAC