Posté le 10 novembre 2022

Ordre du jour du Conseil municipal du 16 novembre

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 16 novembre 2022 à 19 h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

Ordre du jour :

A – INFORMATIONS DIVERSES

B – QUESTIONS ORALES

C – URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER
1. Convention de prise de possession anticipée d’emprise foncière sur la propriété de SNCF Réseau, secteur du Bois de la Justice.

D – DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIE
1. Convention de servitudes entre la commune de Cesson-Sévigné et Enedis pour le raccordement de l’antenne relais free, boulevard Saint-Roch.
2. Implantation et exploitation d’infrastructures et d’équipements techniques par la société On Tower France – Convention d’occupation du site 49 bd de Dézerseul.
3. Appel à manifestation (AMI) pour le développement, la construction et l’exploitation de deux projets photovoltaïques au sol, chemin de Bray et Bois de la Justice.
4. Projet de centrale photovoltaïque au sol Bois de la Justice – Résiliation du protocole d’accord avec Energ’iv.

E – CULTURE
1. Participation financière aux interventions en milieu scolaire.

F – AFFAIRES GENERALES
1. Coopération décentralisée Cesson-Sévigné/Dankassari – Appel à projet généraliste triennal 2022-2024 – Subvention.
2. Modification du tableau des effectifs.
3. Motion sur les finances locales et la hausse des coûts de l’énergie.

G – FINANCES ET BUDGET
1. Budget principal – Décision modificative n°2.
2. Versement d’une subvention d’équipement au CCAS.
3. Actualisation des autorisations de programmes-crédits de paiement.
4. Tarifs 2023 – Adhésion au CNAS pour les retraités.
5. Remboursement d’un sinistre non couvert par l’assurance.
6. Souscription de 5000 parts sociales – Capital de la société locale d’épargne affiliée à la Caisse d’Epargne Bretagne/Pays de la Loire.
7. Nomenclature budgétaire et comptable M57 – Adoption au 1er janvier 2023.
8. Nomenclature budgétaire et comptable M57 – Mode de gestion des amortissements des immobilisations.
9. Règles d’imputation des dépenses en section d’investissement – Délibération cadre annuelle pour 2023.
10. Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du BP 2023.

Fait à Cesson-Sévigné, le 10 novembre 2022
Le Maire,

Jean-Pierre SAVIGNAC