Posté le 29 septembre 2022

Ordre du jour du Conseil municipal du 5 octobre

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 5 octobre 2022 à 19 h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

Ordre du jour :

A – INFORMATIONS DIVERSES

B – QUESTIONS ORALES

C – URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER
1. Institut d’aménagement et d’urbanisme de Rennes – Programme « Ecomaterre » – Convention de partenariat – Modification.
2. Convention de prise de possession anticipée d’emprise foncière sur la propriété de SNCF Réseau, secteur de Vauparais (parcelles cadastrées AZ 962 – BE 531 et 457).
3. Projet d’aménagement d’un parc d’habitat à la Monniais – Avenant au traité de concession d’aménagement.
4. Dénomination des voies de l’opération ViaSilva (îlot C 2).
5. Cession gratuite d’un terrain communal au lieu-dit Les Touches à Rennes Métropole.
6. Vente d’un terrain communal rue de Clairville à des riverains.
7. Convention de prêt à usage (commodat) entre la Ville de Cesson-Sévigné et l’association Labo Cesson pour la mise à disposition d’un bien situé à la Pommeraie, Cesson-Sévigné – Renouvellement.
8. Bail commercial entre la Commune de Cesson-Sévigné et la société Doledec – Renouvellement.

D – DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIE
1. Convention de servitudes entre la commune de Cesson-Sévigné et ENEDIS pour le raccordement de l’espace sportif Beausoleil.
2. Convention de servitudes entre la commune de Cesson-Sévigné et ENEDIS pour l’amélioration du réseau électrique – 112 route de Fougères.
3. Achat groupé d’énergie-Vœu pour la mise en place d’un bouclier tarifaire pour les collectivités locales.

E – PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Information – Point sur les effectifs scolaires à la rentrée de septembre 2022.

F – VIE CITOYENNE ET COMMUNICATION NUMERIQUE, NOUVELLES TECHNOLOGIES
1. Approbation du règlement du budget participatif et composition du jury de recevabilité.

G – AFFAIRES GENERALES
1. OCC football – Autorisation de diffusion en direct sur internet des rencontres de national 3 avec installation de caméras dans la tribune du stade Roger Belliard – Convention d’autorisation.
2. Modification du tableau des effectifs.

Fait à Cesson-Sévigné, le 29 septembre 2022
Le Maire,

Jean-Pierre SAVIGNAC