Posté le 23 juin 2022

Ordre du jour du Conseil municipal du 29 juin

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire mercredi 29 juin 2022 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

Ordre du jour :

A – FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLÉE
1. Remplacement d’un adjoint démissionnaire.

B – INFORMATIONS DIVERSES

C – QUESTIONS ORALES

D – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER
1. Délégation à Rennes Métropole de la gestion technique des données adresses et de la diffusion de ces données vers la base adresse nationale.
2. Vente d’un délaissé d’espace vert à Bouriande.
3. Permis d’aménager lotissement Legendre immobilier – Remboursement des frais de participa-tion du public par voie électronique.
4. Affaire foncière 5D rue de la Plesse – Echange d’emprise non bâtie entre les époux Masson et la commune.
5. Echange foncier Ville de Cesson-Sévigné, SCI Bois de la Justice et Immobilière Carrefour, SNCF Réseau.

E – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIE
1. Information – Bilan énergétique de la Ville – année 2021.
2. Troisième plan de protection de l’atmosphère du territoire de Rennes Métropole – Avis du Conseil municipal.

F – COMMISSION ACTION SOCIALE ET SOLIDARITES
1. Gestion du relais petite enfance – Convention entre la ville de Cesson-Sévigné et l’Udaf 35 – Avenant n° 1.
2. Information – Présentation du rapport des délégataires pour la gestion des micro-crèches « Ecolo et Compagnie » et « Les P’tits Cœurs ».

G – COMMISSION CULTURE
1. Règlement intérieur de la médiathèque municipale – Modification.

H – COMMISSION VIE ASSOCIATIVE, SPORTS ET LOGISTIQUE
1. Breizh mini bolides 35 – Convention d’occupation précaire du domaine public.

I – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. Règlement intérieur du Conseil municipal – Modification.
2. Modification du tableau des effectifs.

J – COMMISSION FINANCES ET BUDGET
1. Remboursement d’un sinistre non couvert par l’assurance.
2. Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : tarifs 2023.
3. Application des frais de fonctionnement des élèves extérieurs scolarisés à Cesson-Sévigné.
4. Tarifs municipaux – Actualisation des tarifs de l’espace aquatique.
5. Groupement d’intérêt public Maffrais services – Octroi d’une garantie d’emprunt.
6. Gardiennage de l’église communale – Attribution de l’indemnité annuelle pour 2022.
7. Admissions en non valeur.
8. Constitution de provisions pour créances douteuses – Base de calcul des provisions.
9. Vente aux enchères de biens communaux – Sortie d’actif.
10. Décision modificative n°1 au budget principal.
11. Budget principal – Autorisations de programmes/Crédits de paiement – Actualisation.
12. Décision modificative n°1 au budget énergies renouvelables.

Fait à Cesson-Sévigné, le 23 juin 2022
Le Maire,

Jean-Pierre SAVIGNAC