Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 11 mai 2022 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.
Ordre du jour :
A – TIRAGE AU SORT DE LA LISTE COMMUNALE DES JURES D’ASSISES PAR PROCEDE INFORMATIQUE
B – INFORMATIONS DIVERSES
C – QUESTIONS ORALES
D – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER
1. Vente d’un terrain communal rue du Bois Frin à M. Busson.
2. Modification n° 1 du PLUi – Avis du Conseil municipal.
3. Institut d’aménagement et d’urbanisme de Rennes – Programme « Ecomaterre » – Convention de partenariat.
E – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIE
1. Vidéo protection – Convention de mise à disposition des supports d’éclairage public de Rennes Métropole.
2. Implantation et exploitation d’infrastructures et d’équipements techniques par la société Cellnex France Convention d’occupation – Site 1B Boulevard de Dézerseul.
3. Convention de mise à disposition de locaux à Rennes Métropole – Avenant n°3.
F – COMMISSION VIE ASSOCIATIVE, SPORTS ET LOGISTIQUE
1. Convention d’autorisation d’occupation des locaux par le campus sport Bretagne.
2. Evolution des contrats de partenariats sportifs.
3. Subvention pour frais de déplacements aux compétitions – Période de septembre 2021 à février 2022.
G – COMMISSION CULTURE
1. Programmation culturelle 2023 et tarifs afférents.
H – COMMISSION AFFAIRES GENERALES
1. Proposition d’ouverture exceptionnelle des commerces le dimanche 7 août 2022 – Avis.
2. Modification du tableau des effectifs.
I- COMMISSION FINANCES ET BUDGET
1. Tarifs municipaux 2022/2023 et 2023.
Fait à Cesson-Sévigné, le 5mai 2022
Le Maire,
Jean-Pierre SAVIGNAC