Posté le 9 décembre 2021

Ordre du jour du Conseil municipal du 15 décembre

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 15 décembre 2021 à 19h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

Ordre du jour :

A – INFORMATIONS DIVERSES

B – QUESTIONS ORALES

C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER
1. Projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) arrêté – Avis de la commune de Cesson Sévigné.

D – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIE
1. Information – Commission communale d’accessibilité – Bilan annuel.

E – COMMISSION PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Forfait communal entre la ville de Cesson-Sévigné et l’école privée Cesson Notre-Dame – Révision de la convention.
2. Adhésion au dispositif « Promeneurs du Net ».
3. Information – Convention territoriale globale.
4. Gestion du relais petite enfance (RPE) – Convention de partenariat entre la commune de Cesson-Sévigné et l’UDAF 35 – Renouvellement.
5. Association « Couples et familles d’Ille-et-Vilaine » – Convention de partenariat entre la ville de Cesson Sévigné et l’association – Renouvellement.

F – COMMISSION ACTION SOCIALE ET SOLIDARITES
1. Convention de partenariat entre la commune de Cesson-Sévigné et l’association Clic Alli’âges -Renouvellement.
2. Convention entre la Ville et le CIDFF (Centre d’informatin sur le droit des femmes et des familles) – Renouvellement pour l’année 2022.
3. Mise à disposition d’un logement temporaire à l’association ASFAD – Convention de partenariat.

G – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. Mise à disposition d’équipements municipaux pour les réunions politiques.
2. Proposition d’ouvertures exceptionnelles des commerces et concessions automobiles les dimanches et jours fériés pour l’année 2022 – Avis.
3. Modification du tableau des effectifs.

H – COMMISSION FINANCES ET BUDGET
1. Grilles tarifaires 2021-2022 – Funéraire – Caveau d’occasion – Rectificatif.

Fait à Cesson-Sévigné, le 9 décembre 2021

Le Maire,

Jean-Pierre SAVIGNAC