Posté le 24 juin 2021

Ordre du jour du Conseil municipal du 30 juin

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le :
mercredi 30 juin 2021 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

Ordre du jour :

A – VŒU POUR LE MAINTIEN DES ACTIVITES SUR LE SITE INTERDIGITAL DE CESSON-SEVIGNE
(ex.TECHNICOLOR / THOMSON)

B – INFORMATIONS DIVERSES

C – QUESTIONS ORALES

D – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. Retransmission sur grand écran de l’opéra « La chauve-souris » de Johann Strauss – Partenariat culturel avec Rennes Métropole et la ville de Rennes.
2. Recours de la ville de Cesson-Sévigné au service civique.
3. Modification du tableau des effectifs.

E – COMMISSION FINANCES ET BUDGET
1. Taxe foncière sur les propriétés bâties – Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation.
2. Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : tarifs 2022.
3. Tarifs municipaux 2021/2022 – Actualisation des tarifs de l’espace aquatique.
4. Consommation en électricité de la résidence de la Fresnerie – Convention de remboursement par la ville de Cesson-Sévigné à la résidence d’automne.

Fait à Cesson-Sévigné, le 24 juin 2021

Le Maire,

Jean-Pierre SAVIGNAC