Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le :
mercredi 31 mars 2021 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.
Ordre du jour :
A – INFORMATIONS DIVERSES
– Etat annuel des indemnités des élus
– Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement de Rennes Métropole, année 2019
– Décisions du maire
– Révision du Plan communal de sauvegarde de la Ville de Cesson-Sévigné
– Chambre régionale des comptes – Rapport chauffage urbain de Rennes Métropole
B – QUESTIONS ORALES
C – FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE
1. Désignation d’un représentant à la commission d’appel d’offres de la SPLA ViaSilva.
D – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER
1. Convention de suivi d’études/travaux et de transfert de propriété ZAC Atalante-ViaSilva, îlot C2B – Réalisation d’une voie d’accès et de desserte, de chemins et d’espaces verts d’accompagnement.
2. Convention de suivi d’études/travaux et de transfert de propriété ZAC Atalante-ViaSilva, îlot C2 – Réalisation des travaux d’aménagement du parvis de la station de métro Atalante.
E – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIE
1. Salon Délices de plantes – Tarifs.
2. Vidéoprotection – Convention de mise à disposition des installations de génie civil du réseau de coordination de signalisation lumineuse tricolore de Rennes Métropole.
3. Antennes de téléphonie mobile – Révision du tarif unique de redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de réseau.
F – COMMISSION PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Participation aux frais de fonctionnement de l’école Notre-Dame, année 2021.
2. Révision du forfait des frais de fonctionnement des élèves extérieurs scolarisés à Cesson-Sévigné.
3. Modification des modalités d’organisation du conseil municipal des jeunes.
4. Projet éducatif – Avis.
5. Dotations annuelles allouées aux établissements scolaires publics du 1er degré, année 2021.
6. Organisation du concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un bâtiment à usage de demi-pension et de cuisine centrale municipale.
7. Election de la commission d’appel d’offres ad hoc pour le concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un bâtiment à usage de demi-pension et de cuisine centrale municipale Bourgchevreuil.
G – COMMISSION DE L’ACTION SOCIALE ET DES SOLIDARITES
1. Renouvellement de la convention de partenariat entre la ville de Cesson-Sévigné et l’association Action Emploi Cesson.
2. Convention de partenariat entre la ville de Cesson-Sévigné et l’association « Cesson Jardins ».
H – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. Exonération de la redevance taxis sur le territoire de Cesson-Sévigné pour l’année 2021.
2. Modification du tableau des effectifs.
3. Règlement intérieur de l’Espace de Grippé.
I – COMMISSION FINANCES ET BUDGET
1. Budget principal – Compte de gestion 2020.
2. Budget principal – Compte administratif 2020.
3. Budget principal – Affectation définitive du résultat 2020 et reprise des restes à réaliser 2020 au BP 2021.
4. Bilan de l’action foncière de la Ville en 2020.
5. Budget principal – Vote du budget primitif 2021.
6. Taux de fiscalité directe locale 2021.
7. Attribution des subventions aux associations.
8. Budget principal – Autorisations de programmes / Crédits de paiement 2021.
9. Budget annexe « Energies renouvelables » – Vote du budget primitif 2021.
10. Budget annexe « Energies renouvelables » – Versement d’une subvention remboursable à la régie autonome.
11. Gardiennage de l’église communale – Attribution de l’indemnité annuelle 2021.
12. Budget principal – Utilisation des dépenses imprévues en 2020.
13. Résultats de clôture du budget annexe de la Fresnerie – Intégration au budget principal.
Fait à Cesson-Sévigné, le 25 mars 2021
Le Maire,
Jean-Pierre SAVIGNAC