Ordre du jour du Conseil municipal du 10 février

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le :
mercredi 10 février 2021 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

Ordre du jour :

A – INFORMATIONS DIVERSES
dont évolution des chiffres de la population

B – QUESTIONS ORALES

C – FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE
1. Modifications dans les commissions municipales et divers comités et représentations dans les organismes extérieurs.

D – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER
1. Projet d’aménagement d’un parc d’habitat à la Monniais – Traité de concession d’aménagement.

E – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIE
1. Lutte contre les ragondins et les rats musqués – Indemnisation aux piégeurs bénévoles pour l’année 2021.
2. Convention de gestion des sites d’écopâturage – Avenant n°1.
3. Convention d’entretien des espaces publics résidence « La Chalotais » 6A et 6B Mail de Bougchevreuil.

F – COMMISSION PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Proposition de modification de la grille tarifaire pour les accueils de loisirs.
2. Modification du règlement de fonctionnement des accueils de loisirs.
3. Tarifs des séjours organisés par l’accueil de loisirs élémentaire pour l’année 2021.

G – COMMISSION DE L’ACTION SOCIALE ET DES SOLIDARITES
1. Modification du règlement de fonctionnement de la Maison de l’enfance.
2. Renouvellement de la convention entre la Ville et le CIDFF (Centre d’Informations sur les Droits des Femmes et des Familles) pour l’année 2021.

H – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. Projet de pacte de gouvernance de Rennes Métropole – Avis du Conseil municipal.
2. Modification du tableau des effectifs.
3. Astreintes et interventions au sein des services de la Ville à compter du 1er mars 2021.
4. Création d’emploi de collaborateur de cabinet.

I – COMMISSION FINANCES ET BUDGET
1. Information – Liste des marchés publics conclus par la Ville en 2020 et liste des honoraires et frais de contentieux conclus par la Ville en 2020.
2. Création d’une régie dotée de l’autonomie financière pour la production d’énergie renouvelable.
3. Désignation des membres du Conseil d’exploitation pour la production d’énergie renouvelable.
4. Création d’un budget annexe M4 pour la production d’énergie renouvelable.
5. Demande de remise gracieuse pour un loyer commercial.
6. Utilisation des dépenses imprévues 2020.
7. Débat d’orientation budgétaire 2021.

Fait à Cesson-Sévigné, le 4 février 2021

Le Maire,

Jean-Pierre SAVIGNAC

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