Ordre du jour du Conseil municipal du 4 novembre

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 4 novembre 2020 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

Ordre du jour :

A – INFORMATIONS DIVERSES

B – QUESTIONS ORALES

C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER
1. Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2019 de la ZAC Les Pierrins.
2. Procédure de désaffectation matérielle d’un bien immobilier communal 47-49 bd de Dézerseul.

D – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIES
1. Valorisation des certificats d’économie d’énergie – Convention avec la Région Bretagne et l’ALEC.

E – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal et du protocole d’accès au bulletin municipal.
2. Renouvellement de la convention de coopération décentralisée Cesson-Dankassari.
3. Modification du tableau des effectifs.
4. Prime exceptionnelle Covid 19.

F – COMMISSION FINANCES ET BUDGET
1. Vente de ferraille issue de la gestion des déchets par le service Environnement – Organisation portée par la ville de
Cesson-Sévigné.
2. Salle de tennis couverts – Création d’un tarif heure année semestriel.
3. Admissions en non-valeur.
4. Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du BP 2021.
5. Actualisation des autorisations de programme/crédits de paiement de l’extention périscolaire sur le groupe scolaire
de Bourgchervreuil.
6. Décision modificative n°2.

Fait à Cesson-Sévigné, le 29 octobre 2020
Le Maire,
Jean-Pierre SAVIGNAC

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