Ordre du jour du Conseil municipal du 23 septembre

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 23 septembre 2020 à 19h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

Ordre du jour :

A – INFORMATIONS DIVERSES

B – QUESTIONS ORALES

C – FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE
1. Délégations du Conseil municipal au maire – Modification de la délibération du 26 mai 2020.
2. Création et composition de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) et désignation des représentants extérieurs dans cette commission.

D – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER
1. Convention de suivi d’études/travaux et de transfert de propriété – Réalisation d’accès pour la construction d’un internat par la Région Bretagne.
2. Convention de suivi d’études/travaux et de transfert de propriété dans le cadre de la réalisation d’un immeuble tertiaire par la SAS Belle Fontaine 1.

E – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIES
1. Salon Délices de plantes 2020 – Modification des tarifs.

F – COMMISSION PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Information : point sur les effectifs scolaires à la rentrée 2020.

G – COMMISSION SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE
1. Espace de Grippé – Maintien des tarifs 2020 sur l’année 2021.
2. Subvention au sport de haut niveau – période du 1er septembre 2019 au 31 août 2020 – Frais de déplacements kilométriques – période du 1er mars au 31 août 2020.

H – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. Adhésion 2020 à l’association des petites villes de France.
2. Modification du tableau des effectifs.
3. Abrogation de la rémunération des animateurs sur la base d’un tarif journalier.
4. Remboursement des frais de garde aux élus.
5. Facturation de la mise à disposition d’un assistant d’enseignement artistique.

I – COMMISSION FINANCES ET BUDGET
1. Prestations tarifées non exécutées auprès des usagers des équipements sportifs – Modalités de compensation suite à la pandémie.
2. Tarifs complémentaires Pôle culturel.

Fait à Cesson-Sévigné, le 17 septembre 2020

Le Maire,

Jean-Pierre SAVIGNAC

Cliquez ici

Laisser un commentaire