Ordre du jour du Conseil municipal du 24 juin

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 24 juin 2020 à 19 h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

Conformément aux règles sanitaires en vigueur concernant les réunions et rassemblements, la présence du public sera limitée à 10 personnes maximum.

Ordre du jour :

A – TIRAGE AU SORT DE LA LISTE COMMUNALE DES JURES D’ASSISES PAR PROCEDE INFORMATIQUE

B – INFORMATIONS DIVERSES
dont :
– Délégations de fonctions des adjoints et des conseillers municipaux délégués
– Chambre régionale des comptes – Contrôle des comptes du Cesson Rennes Métropole handball
– Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement de Rennes Métropole, année 2018.

C – QUESTIONS ORALES

D – FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE
1. Création et composition des commissions municipales permanentes.
2. Création et composition de la commission d’appel d’offres.
3. Création et composition de la commission d’appel d’offres ad hoc pour le concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un équipement culturel et sportif ZAC Les Pierrins.
4. Création et composition de la commission communale pour l’accessibilité.
5. Création et composition de la commission communale des impôts directs.
6. Création et composition de la commission intercommunale des impôts directs.
7. Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration du CCAS.
8. Création et composition de divers groupes de travail et comités consultatifs.
9. Désignation des représentants dans les organismes extérieurs.
10. Montant des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués.
11. Formation des élus.

E – COMMISSION URBANISME
1. ZAC les Pierrins – Acceptation de la vente de parcelles par l’EPFR au profit de la SPLA ViaSilva dans le cadre de la convention opérationnelle d’action foncière.
2. Domaine et Patrimoine – Rue du Chêne Germain – Déclassement du domaine public et cession onéreuse d’une partie de la parcelle cadastrée section BB n° 95.
3. ZAC Les Pierrins – Avenant n°2 à la convention opérationnelle d’actions foncières.
4. Révision du plan local d’urbanisme de la commune de Domloup – Avis sur le projet de document arrêté.

F – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIES
1. Manifestation Délices de plantes 2020 – Convention de partenariat.
2. Implantation et exploitation d’infrastructures et d’équipements techniques par la société Cellnex France – Convention d’occupation – site de l’église.

G – COMMISSION PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Renouvellement du contrat de concession de service public pour la gestion de la micro crèche « Les P’tits Cœurs » – Approbation du choix du délégataire.

H – COMMISSION ACTION SOCIALE ET SOLIDARITES
1. Candidature à l’appel à projets généraliste biennal 2020/2021 du ministère de l’Europe et des affaires étrangères au soutien de la coopération décentralisée Cesson-Dankassari.

I – COMMISSION CULTURE
1. Participation financière aux interventions en milieu scolaire.
2. Programmation culturelle année 2020-2021 et décisions afférentes.

J – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. Modification du tableau des effectifs.

K – COMMISSION FINANCES ET BUDGET
1. Budget principal – Compte de gestion 2019.
2. Budget principal – Compte Administratif 2019.
3. Budget principal – Affectation définitive du résultat 2019.
4. Constitution d’un groupement de commandes permanent entre la ville de Cesson-Sévigné, le CCAS et ses EMS.
5. Décision modificative n°1 au budget principal 2020.

Fait à Cesson-Sévigné, le 18 juin 2020

Le Maire,

Jean-Pierre SAVIGNAC

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