Ordre du jour du Conseil municipal du 4 mars

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 4 mars 2020 à 19 h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

A – INFORMATIONS DIVERSES

B – QUESTIONS ORALES

C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE
1. Avis sur la proposition de classement sonore de la ligne à grande vitesse Rennes-Paris.
2. Acquisition amiable de la propriété sise au 14 rue de la Croix Connue à Cesson-Sévigné.
3. Procédure préalable de désaffectation partielle de la parcelle cadastrée section BB n° 95.

D – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIES
1. Salon Délices de plantes 2020 – Approbation des tarifs.
2. Implantation et exploitation d’infrastructures et d’équipements techniques par la société SFR boulevard des Alliés / Pôle France canoë kayak – Convention d’occupation du domaine public.
3. Convention de partenariat avec Enedis pour l’embellissement des façades du poste de transformation rue du Leitrim à Cesson-Sévigné.

E – COMMISSION CULTURE
1. Règlement intérieur de l’école des arts.

F – COMMISSION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
1. Convention de partenariat en vue de l’organisation de la 5e édition du forum emploi Cesson le 30 avril 2020 à Cesson-Sévigné.

G – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. Modification du tableau des effectifs.

H – COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET
1. Budget principal – Affectation provisoire du résultat 2019 et reprise des restes à réaliser 2019 au BP 2020.
2. Avis sur l’action foncière de la Ville en 2019.
3. Budget principal 2020.
4. Taux de fiscalité directe locale 2020.
5. Dotations annuelles aux établissements scolaires publics du 1er degré, année 2020.
6. Participation aux frais de fonctionnement de l’école Notre-Dame, année 2020.
7. Attribution des subventions aux associations.
8. Autorisation de programmes / Crédits de paiement.

Fait à Cesson-Sévigné, le 27 février 2020
Pour le Maire empêché, Le deuxième Adjoint,
Jean-Pierre SAVIGNAC

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