Posté le 21 novembre 2019

Ordre du jour du Conseil municipal du 27 novembre

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 27 novembre 2019 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

Ordre du jour :

A – INFORMATIONS DIVERSES
dont le rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau – exercice 2018.

B – QUESTIONS ORALES

C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE
1. Adhésion au service de conseil en architecture et urbanisme proposé par le département d’Ille-et-Vilaine.
2. Zone d’aménagement concerté Les Pierrins – Désaffectation et déclassement de l’ancien terrain des Gens du voyage cadastré section ZY n°216.
3. Dénomination des voies de l’opération ViaSilva – Complément pour la venelle de l’îlot B9 ZAC Atalante-ViaSilva.

D – COMMISSION DEVELOPPEMEMENT DURABLE ET VOIRIES
1. Adhésion au groupement de commandes de fourniture d’énergie créé par le SDE35.
2. Convention de maîtrise d’ouvrage unique pour les aménagements extérieurs au viaduc Nord-Est Station « Atalante ».
3. Contrat d’hébergement pour mise à disposition à Rennes Métropole d’un mât d’éclairage du Stade Roger Belliard afin d’installer une antenne de réception (LoRa).

E – COMMISSION PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Renouvellement de la délégation de service public pour la micro-crèche 2 place Waltrop : avis sur le principe de délégation de service public et création de la commission de délégation de service public ad hoc.
2. Renouvellement de la convention avec l’association Parentbouge pour la réservation de 5 places d’accueil de la petite enfance en horaire atypique au sein de la crèche Calaïs.

F – COMMISSION ACTION SOCIALE ET SOLIDARITES
1. Projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des Gens du voyage en Ille-et-Vilaine – Avis.

G – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. SIMADE 35 – Retrait de la commune de Piré-Chancé.
2. Propositions d’ouvertures exceptionnelles des concessions automobiles les dimanches et jours fériés pour l’année 2020 – Avis.
3. Modification du tableau des effectifs.

H – COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET
1. Gestion déléguée du parc d’habitation à loyer modéré : augmentation des loyers pour 2020.
2. Admissions en non-valeur.
3. Décision modificative n°3.

Fait à Cesson-Sévigné, le 21 novembre 2019

Pour le maire empêché,
la première Adjointe au Maire,

Françoise GOBAILLE