Ordre du jour du Conseil municipal du 16 octobre

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le :
mercredi 16 octobre 2019 à 19 h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

Ordre du jour :

A – INFORMATIONS DIVERSES

B – QUESTIONS ORALES

C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE
1. Dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme pour divers projets.
2. ZAC du Chêne Morand – Cession d’emprises communales au profit de l’aménageur.

D – COMMISSION SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE
1. Subvention pour frais de déplacements aux compétitions – période de mars à août 2019.
2. Subvention au sport de haut niveau – période de septembre 2018 à août 2019.
3. Mise à disposition de la piscine du centre D. Savio.

E – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. Modification du tableau des effectifs.

F – COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET
1. Subvention exceptionnelle – prix littéraire cessonnais « Des mots de l’Ouest » – Association HEMRYS.
2. Travaux piscine – Indemnisation de la SARL Olichon.
3. Décision modificative n°2 au budget principal.

Fait à Cesson-Sévigné, le 10 octobre 2019
le Maire,

Albert PLOUHINEC

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