Ordre du jour du Conseil municipal du 24 septembre

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mardi 24 septembre 2019 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

Ordre du jour :

A – INFORMATIONS DIVERSES

B – QUESTIONS ORALES

C – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE ET VOIRIES
1. Information – Rapport d’Activité 2018 de la Collectivité Eau du Bassin Rennais.
2. Convention de suivi d’études de travaux et de transfert de propriété, opération « Les Hauts de Sévigné ».
3. Adhésion au groupement de commande de fourniture d’énergie créé par le SDE 35 pour la partie gaz naturel.
4. Convention d’occupation du domaine public pour l’implantation et l’exploitation d’équipements techniques au stade de Dézerseul – Avenant n°1.
5. Convention d’occupation précaire du domaine public avec l’association BMB 35.

D – COMMISSION ACTION SOCIALE ET SOLIDARITES
1. Convention de partenariat entre la ville de Cesson-Sévigné et Espacil habitat – Réalisation de la maison Helena.

E – COMMISSION PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Information – Projet Educatif Territorial – Période 2019-2023.
2. Information – Point sur les effectifs scolaires à la rentrée de septembre 2019.
3. Renouvellement de la délégation de service public pour la gestion de la micro crèche 2 place de Waltrop – Saisine de la commission consultative des services publics locaux et du comité technique.

F – COMMISSION CULTURE
1. Convention d’objectifs communs relative à l’accès des bibliothèques publiques de Rennes Métropole aux services de la médiathèque départementale d’Ille-et-Vilaine.

G – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. Convention de prêt d’œuvres Jean Boucher.
2. Information – Mises à disposition de personnel.
3. Modification du tableau des effectifs.
4. Recrutement d’un agent contractuel permanent sur un emploi de catégorie A (responsable du service urbanisme et foncier).
5. Recrutement d’un agent contractuel permanent sur un emploi de catégorie A (directeur de l’enseignement artistique).
6. Dérogation aux travaux réglementés en vue d’accueillir des jeunes mineurs âgés d’au moins 15 ans et de moins de 18 ans en formation professionnelle (apprentissage).
7. Facturation des mises à disposition des éducateurs des APS lors de la fermeture de la piscine pour travaux.

H – COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET
1. Subvention exceptionnelle ARESAT Bretagne – Collectif régional des ESAT et entreprises adaptées.
2. Subvention Fédération Française de Football – Travaux de mise aux normes de l’enceinte du stade de Dézerseul.
3. Subvention Fédération Française de Football – Travaux de rénovation et de mises aux normes au stade de Dézerseul.
4. Programme de coopération décentralisée Cesson-Sévigné/Dankassari – Appui financier du ministère de l’Europe et des affaires étrangères.
5. Organisation du concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un équipement culturel et sportif – ZAC Les Pierrins.
6. Election de la commission d’appel d’offres ad hoc pour le concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un équipement culturel et sportif ZAC des Pierrins.
7. Fiscalité directe locale : dispositifs fiscaux instaurés par la commune.
8. Admissions en non-valeur.
9. Ventes aux enchères de biens communaux – Sorties d’actif.
10. Décision modificative n° 1.

Fait à Cesson-Sévigné, le 18 septembre 2019
le Maire,

Albert PLOUHINEC

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