Ordre du jour du Conseil municipal du 26 juin

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 26 juin 2019 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

A – INFORMATIONS DIVERSES

B – QUESTIONS ORALES

C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE
1. ZAC Les Pierrins – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2018.
2. ZAC Les Pierrins – Vente de la maison située 19 lieu-dit « Petit Moucon ».
3. Zone d’aménagement concerté du Chêne Morand : dénomination des voies nouvelles.

D – COMMISSION PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Information : présentation du rapport du délégataire pour la gestion des micro crèches « Ecolo et Compagnie » et « Les P’tits Cœurs ».
2. Renouvellement du contrat de concession de service public pour la gestion de la micro crèche sise 71 rue de Rennes – Approbation du choix du délégataire.
3. Avenant n°1 à la convention entre la ville de Cesson-Sévigné et l’UDAF pour la gestion du réseau d’assistants maternels (RAM).

E – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. Composition du Conseil de la métropole pour le prochain mandat 2020-2026.
2. Modification des statuts du SIMADE 35 – Approbation des communes membres.
3. Modification du tableau des effectifs.
4. Modification du tableau des effectifs – Avancements de grade – Année 2019.
5. Information : mises à disposition de personnel communal.
6. Modification des montants plafonds du RIFSEEP à compter du 1er juillet 2019.
7. Modification des montants plafonds du RIA à compter du 1er juillet 2019.

F – COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET
1. Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs 2020.
2. Attribution des subventions aux associations – Modification d’un montant pour l’association Parenbouge.

Fait à Cesson-Sévigné, le 20 juin 2019
le Maire,

Albert PLOUHINEC

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