Le Conseil municipal de la Commune de CESSON-SÉVIGNÉ se réunira en séance ordinaire le mercredi 22 mai 2019 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.
A – INFORMATIONS DIVERSES
dont le rapport relatif au prix et la qualité du Service public d’assainissement de Rennes Métropole, année 2017 et le rapport d’activités SIMADE 35, année 2018.
B – QUESTIONS ORALES
C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE
1. Opération de requalification de la rue de la Rigourdière et du chemin du Bois de la Justice – Versement d’un fonds de concours à Rennes Métropole.
2. Convention d’occupation précaire entre la commune de Cesson-Sévigné et l’association Les ailes de Caïus pour la mise à disposition d’un bien situé 11 rue du Calvaire à Cesson-Sévigné.
D – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIES
1. Avis de la commune de Cesson-Sévigné sur le projet arrêté de plan de déplacements urbains 2019-2030 de la métropole rennaise.
2. Convention d’autorisation d’occupation des locaux de la commune de Cesson-Sévigné à Rennes Métropole – Avenant n°2.
E – COMMISSION DEVELOPPEMENT SPORTS ET LOISIRS
1. Evolution des contrats de partenariats sportifs.
2. Subvention pour frais de déplacements aux compétitions – période de septembre 2018 à février 2019.
F – COMMISSION CULTURE
1. Participation financière aux interventions en milieu scolaire.
G – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. Information : obligation d’emploi des travailleurs handicapés – année 2018.
2. Modification du tableau des effectifs.
3. Rémunération des intermittents Guso.
4. Remboursement des frais de missions et de déplacements des agents et des élus.
5. Plafonnement des frais de missions dans le cadre du repérage des spectacles de la saison culturelle 2020/2021 – Dérogation annuelle.
6. Indemnisation des animateurs durant les séjours pour enfants mineurs.
H – COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET
1. Gardiennage de l’église communale – Attribution de l’indemnité annuelle 2019.
2. Provision pour contentieux fiscal – Reprise de la provision.
3. Subvention exceptionnelle à l’association étudiante « Pascal » du campus rennais de centrale Supelec.
4. Revalorisation, modification, création et suppression de tarifs municipaux 2019-2020 et 2020.
Fait à Cesson-Sévigné, le 16 mai 2019
le Maire,
Albert PLOUHINEC