Ordre du jour du Conseil municipal du 26 mars

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mardi 26 mars 2019 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

A – INFORMATIONS DIVERSES

B – QUESTIONS ORALES

C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE
1. Demande d’autorisation d’urbanisme relative à la construction d’un bâtiment périscolaire et d’un préau attenant à l’école maternelle Bourgchevreuil.
2. Dénomination de la voie reliant la rue du Hoguet et la rue de la Frébardière.

D – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIES
1. Convention de partenariat avec l’agence locale de l’énergie et du climat du Pays de Rennes pour une conférence « atelier de la réno ».

E – COMMISSION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
1. Conventions de partenariats en vue de l’organisation des rencontres de l’alternance et du forum emploi Cesson des 24 et 25 avril 2019 à Cesson-Sévigné.

F – COMMISSION CULTURE
1. Prix du jury pour une exposition participative « L’imaginaire des Rêves ».
2. Conventions de prêt d’œuvres collection Jean Boucher.

G– COMMISSION PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Convention de partenariat avec l’association Cap Mariage et la Chambre des notaires d’Ille-et-Vilaine.

H – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. Modification du tableau des effectifs de la Ville.

I – COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET
1. Gestion déléguée du parc d’habitation à loyer modéré : augmentation des loyers pour 2019.
2. Budget principal – Compte de gestion 2018.
3. Budget principal – Compte Administratif 2018.
4. Budget principal – Affectation du résultat 2018 et reprises des restes à réaliser 2018 au BP 2019.
5. Avis sur l’action foncière de la Ville en 2018.
6. Budget principal 2019.
7. Taux de fiscalité directe locale 2019.
8. Dotations annuelles aux établissements scolaires publics du 1er degré, année 2019.
9. Participation aux frais de fonctionnement de l’école Notre-Dame, année 2019.
10. Attribution des subventions aux associations.
11. Autorisations de paiement/Crédits de paiement.

Fait à Cesson-Sévigné, le 20 mars 2019
le Maire,

Albert PLOUHINEC

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