Ordre du jour du Conseil municipal du 30 janvier

Le Conseil municipal de la Commune de CESSON-SÉVIGNÉ se réunira en séance ordinaire le :
mercredi 30 janvier 2019 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

Ordre du jour :

A – INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL

B – INFORMATIONS DIVERSES

C – QUESTIONS ORALES

D – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE
1. Demandes d’autorisations d’urbanisme relatives aux travaux de rénovation de la piscine.
2. Demandes d’autorisations d’urbanisme relatives aux travaux de rénovation de l’espace sportif Beausoleil.
3. Rue des Buttes – Vente du lot B au profit du groupe IDEC (SCI FP Cesson).
4. Modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme – Avis préalable.
5. ZAC du Chêne Morand – Désaffectation et déclassement d’emprises communales en vue de leur cession ultérieure.

E – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIES
1. Convention de gestion des espaces verts et de la propreté sur les ZAE de Coësmes et Champs Blancs avec Rennes Métropole pour la période 2019/2020.
2. Vente de bois issu du plan de gestion du patrimoine arboré – Procédure de mise en concurrence.
3. Lutte contre les ragondins, rats musqués et corvidés : indemnisation aux piégeurs bénévoles.
4. Convention financière avec Rennes Métropole – Partage des coûts de divisions parcellaires des bassins dans le cadre du transfert de la compétence Assainissement

F – COMMISSION CULTURE
1. Convention de partenariat entre la ville de Cesson-Sévigné et le bagad de Cesson-Sévigné, renouvellement.

G – COMMISSION DE L’ACTION SOCIALE ET DES SOLIDARITES
1. Convention de partenariat entre la Ville de Cesson-Sévigné et l’association « couples et familles d’Ille-et-Vilaine ».

H – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. Information sur la mise à disposition auprès d’associations sportives cessonnaises.
2. Modification du tableau des effectifs de la Ville.
3. Indemnisation des comptes épargne temps à compter du 1er janvier 2019.

I – COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET
1. Débat d’orientation budgétaire 2019.

Fait à Cesson-Sévigné, le 24 janvier 2019
le Maire, Albert PLOUHINEC

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