Ordre du jour du Conseil municipal du 28 novembre

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 28 novembre 2018 à 19 h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

Ordre du jour :

A – INFORMATIONS DIVERSES

B – QUESTIONS ORALES

C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE
1. ZAC Les Pierrins – Acceptation de la vente EPFR à la SPLA ViaSilva de terrains, ajout de la parcelle ZY 219.
2. ZAC Les Pierrins – Procédure d’autorisation environnementale unique – Déclaration de projet.

D – COMMISSION ACTION SOCIALE ET SOLIDARITES
1. Renouvellement de la convention entre la Ville et l’UDAF 35 pour la gestion des réseaux d’assistants maternels (RAM).

E – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. Proposition d’ouvertures exceptionnelles des concessions automobiles les dimanches et jours fériés à Cesson Sévigné pour l’année 2019 – Avis.
2. Modification du tableau des effectifs.

F – COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET
1. Modification des libellés des tarifs périscolaires.
2. Admissions en non-valeur.
3. Centre d’accueil de la Fresnerie – Intégration du bâtiment et du mobilier dans le patrimoine communal.
4. Instauration de la taxe d’inhumation.
5. Tarifs municipaux : instauration d’un tarif du repas de fin d’année organisé pour le personnel communal.
6. Décision modificative n°3.

Fait à Cesson-Sévigné, le 22 novembre 2018

Pour le Maire empêché
La Première Adjointe,

Françoise GOBAILLE

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