Ordre du jour du Conseil municipal du 17 octobre 2018

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 17 octobre 2018 à 19 h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

Ordre du jour :

A – INFORMATIONS DIVERSES
dont rapport d’activités et de développement durable de Rennes Métropole 2017.

B – QUESTIONS ORALES

C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE
1. Convention de servitude entre la commune de Cesson-Sévigné et ENEDIS pour la construction d’une ligne électrique, parcelle AC 129, Bd de Dézerseul.
2. Dénomination d’une voie nouvelle -Allée du Guadel-.

D – COMMISSION SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE
1. Subvention pour frais de déplacements aux compétitions – période de mars à août 2018.
2. Subvention au sport de haut niveau – période septembre 2017 à août 2018.
3. Avenant au contrat de partenariat sportif avec le CRMHB (Cesson Rennes Métropole Handball).

E – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. Coopération décentralisée – Autorisation à signer la convention de coopération avec Dankassari et la convention d’assistance avec l’AESCD.

F – COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET
1. Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées – transfert à Rennes Métropole de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations.
2. Décision modificative n° 2.

Fait à Cesson-Sévigné, le 11 octobre 2018

le Maire,
Albert PLOUHINEC

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