Ordre du jour du conseil municipal du 25 septembre

Le Conseil municipal de la Commune de CESSON-SÉVIGNÉ se réunira en séance ordinaire le mardi 25 septembre 2018 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

A – INFORMATIONS DIVERSES

B – QUESTIONS ORALES

C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE
1. Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2017, ZAC Les Pierrins.
2. Rue de la Chalotais – Déclassement et cession d’une partie des parcelles cadastrées section AD n° 01, 05 et 08.
3. Allée de la Vieille Hublais – Procédure préalable de désaffectation partielle de la parcelle cadastrée section YA n° 130.
4. Allée de la Vieille Hublais – Déclassement et cession d’une partie de la parcelle cadastrée section YA n° 130 au profit de M. et Mme Guillemet.
5. Allée de la Vieille Hublais – Déclassement et cession d’une partie de la parcelle cadastrée section YA n°130 au profit de M. et Mme Chouet.

D – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIES
1. Projet de plan climat-air-énergie territorial de Rennes Métropole (PCAET) – Avis.
2. Convention de prêt à usage (commodat) entre la commune de Cesson-Sévigné et l’association Labo Cesson pour la mise à disposition d’un bien situé à La Pommeraie à Cesson-Sévigné.
3. Rétrocession des espaces verts, des cheminements doux non contigus à la voirie, du mobilier de propreté et des infrastructures de génie civil de télécommunications communale par la SCI du Petit Marais et OCDL Locosa dans le cadre du programme immobilier « Le Champ du Moulin II ».

E – COMMISSION PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Point sur les effectifs scolaires à la rentrée 2018 – Information.
2. Avis du Conseil municipal sur le renouvellement du Conseil municipal des jeunes.
3. Modification du règlement de fonctionnement de la Maison de l’Enfance.
4. Renouvellement de la délégation de service public pour la gestion de la micro-crèche 71 rue de Rennes – Saisine de la Commission Consultative des Services publics locaux et du Comité technique.

F – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. Conseil d’Administration de l’association Alli’âges – Désignation d’un membre suppléant.
2. Modification du tableau des effectifs.

G – COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET
1. Conditions de remboursement des participations aux activités spécifiques de l’Escale.
2. Subvention Fédération Française de Football – Travaux de rénovation du terrain football gazon synthétique – Stade de la Valette terrain A11.
3. Subvention Fédération Française de Football – Rénovation du terrain football gazon synthétique – Stade de la Valette terrain à 9 – Recharge en granulats organiques sans HAP, type liège.
4. Délibération annuelle en matière fiscale.

Fait à Cesson-Sévigné, le 19 septembre 2018

le Maire,
Albert PLOUHINEC

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