Posté le 21 juin 2018

Ordre du jour du conseil municipal du 27 juin

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 27 juin 2018 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

A – INFORMATIONS DIVERSES

B – QUESTIONS ORALES

C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE
1. Dénomination de la rue Busnel de La Touche Raoul – Haut Grippé – Modification.

D – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIES
1. Implantation et exploitation d’infrastructures et d’équipements techniques par la société Cellnex France, rue des Buttes – Convention d’occupation du domaine public.
2. Délices de Plantes 2018 – Convention d’occupation du domaine public.
3. Avenant n°1 à la convention de maîtrise d’ouvrage unique – Opération d’accompagnement de la ligne B de métro automatique – Station et pôle d’échanges Cesson-ViaSilva – Aménagement du Boulevard des Alliés.
4. Contrat de mandat de réalisation d’infrastructure avec la SPLA ViaSilva – Boulevard des Alliés, Route de Fougères, Route d’Acigné – Requalification des espaces publics.

E – COMMISSION PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Information : présentation des rapports 2017 des délégataires pour la gestion des micro-crèches « Les Petites Pousses » et « Les P’tits Cœurs ».
2. Relais assistants maternels – avenant n° 2 à la convention.

F – COMMISSION CULTURE
1. Convention prêt d’œuvres collection Jean Boucher.

G – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. Schéma de mutualisation : avis.
2. Information : obligation d’emploi des travailleurs handicapés pour l’année 2017.
3. Modification du tableau des effectifs – Créations et suppressions de postes dans le cadre de la nouvelle organisation des temps périscolaires (déclaration ALSH) : 19 postes.
4. Modification du tableau des effectifs – Créations et suppressions de postes dans le cadre des arrivées et départs (mutations) : 2 postes.
5. Modification du tableau des effectifs – Créations de 2 postes à la maison de l’enfance dans le cadre du dispositif PEC (parcours emploi compétences) et suite aux suppressions des anciens dispositifs CUI.
6. Détermination des ratios d’avancement de grade à compter du 1er janvier 2018.

H – COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET
1. Taxe locale sur les publicités extérieures – tarifs 2019.
2. Centre d’accueil de la Fresnerie – Dissolution du budget au 31 décembre 2018.

Fait à Cesson-Sévigné, le 21 juin 2018
le Maire,
Albert PLOUHINEC