Posté le 25 mai 2018

Ordre du jour du conseil municipal du 31 mai

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le jeudi 31 mai 2018 à 19 h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

A – INFORMATIONS DIVERSES

B – QUESTIONS ORALES

C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE
Domaine et patrimoine – Acquisition amiable d’une propriété immobilière 11 rue du Calvaire.

D – COMMISSION CULTURE
1. Règlement intérieur de l’école des arts.
2. Participation financière aux interventions en milieu scolaire.
3. Prolongation de la convention de dépôt pour deux œuvres d’art appartenant à l’Etat.
4. Saison culturelle 2018/2019 et décisions afférentes.

E – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIES
1. Information : bilan 2017 de l’énergie.
2. Transfert de propriété des biens et droits à caractères mobiliers et immobiliers relatifs à la compétence « Assainissement » à Rennes Métropole.

F – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
– Schéma de mutualisation : avis.
– Plafonnement des frais de mission dans le cadre du repérage des spectacles de la saison culturelle 2019/2020 – Dérogation annuelle.
– Comité technique : détermination des modalités de fonctionnement.
– Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail : détermination des modalités de fonctionnement.

G – COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET
1. Gardiennage de l’église communale – Attribution de l’indemnité annuelle 2018.
2. Admissions en non-valeur.
3. Clôture de la régie d’avances monétique – Charge exceptionnelle.
4. Décision modificative n°1.
5. Revalorisation, modification, création et suppression de tarifs municipaux 2018-2019 et 2019.

Fait à Cesson-Sévigné, le 25 mai 2018
le Maire,
Albert PLOUHINEC