Ordre du jour du conseil municipal du 18 avril

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 18 avril 2018 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

Ordre du jour :

A – TIRAGE AU SORT DE LA LISTE COMMUNALE PRÉPARATOIRE DES JURÉS D’ASSISES PAR PROCÉDÉ INFORMATIQUE

B – INFORMATIONS DIVERSES

C – QUESTIONS ORALES

D – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE
1. Patrimoine immobilier – Rue de la Chalotais – Procédure préalable de désaffectation et déclassement d’une partie des parcelles cadastrées section AD n°1, 5 et 8.
2. Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal – Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD).

E – COMMISSION SPORTS ET LOISIRS
1. Contrats de partenariats sportifs.
2. Subvention pour frais de déplacements aux compétitions – période de septembre 2017 à février 2018.

F – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIES
Modification des statuts de Rennes Métropole – Transfert de la compétence GEMAPI.

G – COMMISSION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
Renouvellement de la convention de partenariat entre la ville de Cesson-Sévigné et l’association Action Emploi Cesson.

H – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
Prise en charge des frais de formation.

Fait à Cesson-Sévigné, le 12 avril 2018
le Maire,
Albert PLOUHINEC

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