Ordre du jour du conseil municipal du 29 mars 2018

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le jeudi 29 mars 2018 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

A – INFORMATIONS DIVERSES

B – QUESTIONS ORALES

C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE
ZAC des Pierrins – Acceptation de la vente EPFR à la SPLA ViaSilva pour terrains en fin de portage.

D – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
Modification du tableau des effectifs.

E – COMMISSION FINANCES ET BUDGET

1. Budget principal-Compte de gestion 2017.
2. Budget principal-Compte Administratif 2017.
3. Budget principal-Affectation du résultat 2017 et reprises des restes à réaliser 2017 au BP 2018.
4. Avis sur l’action foncière de la Ville en 2017.
5. Budget principal 2018.
6. Taux de fiscalité directe locale 2018.
7. Dotations annuelles aux établissements scolaires publics du 1er degré, année 2018.
8. Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées du 1er degré, année 2018.
9. Attribution des subventions aux associations.
10. Autorisations de programmes / Crédits de paiement.

Fait à Cesson-Sévigné, le 23 mars 2018
le Maire,
Albert PLOUHINEC

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