Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 26 avril 2017 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.
Ordre du jour :
A – TIRAGE AU SORT DE LA LISTE COMMUNALE PRÉPARATOIRE DES JURÉS D’ASSISES PAR PROCÉDÉ INFORMATIQUE
B – INFORMATIONS – DIA
C – QUESTIONS ORALES
D – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE
Information – étude urbaine axe Est-Ouest et centre ville.
ZAC Chêne Morand – Avis sur le dossier de réalisation et sur le programme des équipements publics.
E – COMMISSION SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE
Subventions pour frais de déplacements aux compétitions-saison de septembre 2016 à février 2017.
Evolution des contrats de partenariats sportifs.
F – COMMISSION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, EMPLOI
Convention d’occupation des locaux, cafétéria l’Hippocampe.
G – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE ET VOIRIES
Convention relative à la fourniture de carburant entre la commune de Cesson-Sévigné et Rennes Métropole.
H – COMMISSION CULTURE
Information – Le nouveau projet d’établissement de l’école municipale des arts.
Projet de participation au financement du plan « Musiques en Ille-et-Vilaine ».
I – COMMISSION AFFAIRES GENERALES
Personnel communal :
Création et Suppression de postes.
Indemnités des élus – modification de l’Indice brut terminal de la Fonction publique.
J – COMMISSION FINANCES ET BUDGET
Décision modificative n° 1 au budget principal de la Ville.
Fait à Cesson-Sévigné, le 20 avril 2017
le Maire,
Albert PLOUHINEC