Ordre du jour du Conseil municipal du mercredi 29 mars 2017

Le Conseil municipal se réunira le mercredi 29 mars 2017 à 19 h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

A – INFORMATIONS – DIA

B – QUESTIONS ORALES

C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE
1. Affaire foncière 1 Rue des Vieux Ponts – Cession d’une emprise du domaine privé de la commune.
2. Affaire foncière 5 D Rue de la Plesse – Cession d’une emprise du domaine privé de la commune.
3. ZAC Atalante ViaSilva – Programme des équipements publics et acceptation de la remise des ouvrages.

D – COMMISSION PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Diverses dotations annuelles aux établissements scolaires publics du 1er degré, année 2017.
2. Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées du 1er degré, année 2017.
3. Contrat Enfance-Jeunesse avec la CAF d’Ille-et-Vilaine – Proposition d’avenant.
4. Avis du Conseil municipal sur deux mesures envisagées à la rentrée 2017 dans les établissements scolaires publics du 1er degré.

E – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIES
1. Convention d’autorisation d’occupation des locaux de la commune de Cesson-Sévigné à Rennes Métropole – Avenant n°1.
2. Entretien des voiries (désherbage et soufflage) et espaces naturels – Convention avec les chantiers d’insertion.

F – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. Personnel communal :
– Créations et suppressions de postes.
– Indemnisation des travaux supplémentaires pour élections.
– Harmonisation des modalités de versement du régime indemnitaire.

G – COMMISSION FINANCES ET BUDGET

1. Comptes Administratifs 2016 et délibérations afférentes
a. Election du Président de séance.
b. Avis sur le bilan foncier 2016.
c. Approbation du Compte Administratif 2016 – Budget principal.
d. Affectation définitive du résultat – Budget principal.
e. Approbation du Compte de gestion 2016 – Budget principal.

2. Budget 2017 et délibérations afférentes
a. Vote du Budget principal 2017.
b. Vote du taux des impôts locaux pour 2017.
c. Attribution des subventions aux associations.
d. Autorisations de programmes / Crédits de paiement.

Fait à Cesson-Sévigné, le 23 mars 2017
le Maire,
Albert PLOUHINEC

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