lundi 8 février

L'ordre du jour du Conseil Municipal du vendredi 12 février (18h) est disponible.

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (n°22)

Le Conseil municipal de la Commune de CESSON-SÉVIGNÉ se réunira en séance ordinaire le vendredi 12 février 2009 à 18 h 00 salle du Conseil municipal, Hôtel de Ville.

Ordre du jour :

A - INFORMATIONS - DIA

B - QUESTIONS ORALES

C – COMMISSION URBANISME et HABITAT
Avis sur la création d’une ZAD sur les secteurs de la future ZA communautaire Chêne Morand/Petite Touche Aury et délégation de la compétence ZAD à Rennes Métropole.

D – COMMISSION JEUNESSE, ENFANCE, ENSEIGNEMENT, VIE CITOYENNE

Création d’un Conseil municipal des jeunes (CMJ).

E – COMMISSION CULTURE et PATRIMOINE

Organisation du festival Youhumour, 15 au 20 avril 2010 - tarification spéciale.

F - COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES

1. Lancement d’une enquête publique en vue du déclassement et de l’aliénation d’une partie du domaine public au droit de la rue de Clairville dans le cadre d’une vente à un particulier.

2. Projet d’implantation d’un établissement de chambre(s) funéraire(s) - constat de déclassement et désaffectation du bien - procédure de mise en vente.

3. Personnel communal : annulation du point n°4 de la délibération du 13 avril 2005 portant organisation et fonctionnement des camps du Service Jeunesse.

G - COMMISSION DES FINANCES et de L’ECONOMIE SOLIDAIRE

1. Location d’un logement communal à titre précaire et révocable, 12 bd des Métairies.

2. Adhésion du jardin d’enfants aux chèques CESU.

Fait à Cesson-Sévigné, le 5 février 2010

le Maire,

Michel BIHAN

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