L'ordre du jour du Conseil Municipal du mercredi 30 juin
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (n°26) Le Conseil municipal de la Commune de CESSON-SÉVIGNÉ se réunira en séance ordinaire le mercredi 30 juin 2010 à 19 h 00, salle du Conseil municipal, Hôtel de Ville.
Ordre du jour :
A - INFORMATIONS (dont CMJ) - DIA
B - QUESTIONS ORALES
C - DESIGNATION D’UN NOUVEAU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’AGGLOMERATION DE RENNES METROPOLE
D - PROGRAMME IMMOBILIER DE MIXITE SOCIALE « CŒUR DE VILLE » Place de Waltrop / Rue de la Chalotais - Désignation de l’opérateur social et conditions de réalisation
E - COMMISSION URBANISME et HABITAT
1. Action foncière - information sur l’acquisition de l’espace agronaturel dans la boucle de la Vilaine au lieu-dit « La Grande Isle » / ZAC Les Pierrins : acquisition à l’amiable de nouvelles parcelles.
2. Autorisation donnée à M. le Maire pour signer les autorisations de travaux sur les bâtiments communaux suivants : Frinière, foyer du foot, rivière sportive, Manoir de la Chalotais.
3. Convention de contrôle des travaux-VRD programme immobilier OCDL-LOCOSA rue du Petit Marais à Cesson-Sévigné.
F - COMMISSION ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
1. Information sur une étude du schéma directeur eaux pluviales et eaux usées.
2. Construction du château d’eau - lancement de la phase d’enquête publique.
3. Avenant à la convention Clé.
4. Demande de subvention auprès de Rennes Métropole dans le cadre de la création de pistes cyclables.
5. Couverture photovoltaïque du CTM - concession de travaux.
6. Convention des Maires pour le climat : 1er plan d’action pour l’énergie durable (PAED).
G - COMMISSION CULTURE ET PATRIMOINE
Complément à la programmation culturelle 2010/2011.
H – COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
Avis sur les rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2009.
I - COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
1. Chambres funéraires : lancement de la procédure de consultation de mise en vente du terrain après déclassement.
2. Vente d’un délaissé de voirie (25 m²) dans le rond-point de Bray.
3. Rémunération des agents recenseurs.
4. Personnel communal : transformation de poste/réorganisation de la Direction de l’action culturelle/modification du règlement intérieur de la Maison de l’enfance.
J - COMMISSION DES FINANCES et de L’ECONOMIE SOLIDAIRE
1. Demande de subvention Eco FAUR auprès du Conseil régional pour l’espace citoyen et pour la salle de tennis de table.
2. Avenant à la convention CNRS pour inclure les mini-camps et camps dans la convention.
3. Exonération de la CVAE (contribution sur la valeur ajoutée des entreprises) et de la CFE (contribution foncière des entreprises) le cinéma « Le Sévigné ».
4. Avenant à la convention d’objectifs pour l’école de musique entre le Conseil général et la Ville de Cesson-Sévigné.
5. Décisions modificatives sur le budget principal et le budget annexe.
Fait à Cesson-Sévigné, le 24 juin 2010
le Maire,
Michel BIHAN
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