L'ordre du jour du Conseil Municipal
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (n°45) Le Conseil municipal de la Commune de CESSON-SÉVIGNÉ se réunira en séance ordinaire le mercredi 1er février 2012 à 19 h 00 salle du Conseil municipal, Hôtel de Ville.
Ordre du jour :
A – INFORMATIONS - DIA
B – QUESTIONS ORALES
C - COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES (élargie SPORTS/URBANISME)
1. Activités encadrées au golf et au stade d’eaux vives - uniformisation des tarifs.
2. Dénomination de voies : prolongation Rue de Paris et Chemin du Bois de la Justice.
3. Rétrocession des routes départementales n°86 et n°96 à la Ville par le Conseil général d’Ille-et-Vilaine.
4. Rétrocession à la commune de Cesson-Sévigné par Monné-Decroix des voiries, réseaux divers (VRD) et espaces verts pour le programme immobilier « Les Balcons de Sévigné ».
5. Autorisation donnée par le Conseil municipal à M. le Maire pour déposer, au nom et pour le compte de la commune, la déclaration préalable de travaux relative au logement 1C Boulevard de Dézerseul.
6. Programme d’investissement d’avenir « Ville de demain » - convention locale avec la Caisse des Dépôts et Consignations, l’Etat, Rennes Métropole, la commune de Cesson-Sévigné et Territoires et Développement.
7. Personnel communal :transformation de poste - renouvellement de la location des gîtes pour le personnel pour l’année 2012.
D – COMMISSION DES FINANCES ET DE l’ECONOMIE SOLIDAIRE
Débat d’Orientations Budgétaires 2012 budget principal et budget annexe ZA de Châtillon.
Fait à Cesson-Sévigné, le 26 janvier 2012
Le Maire, Michel BIHAN
