Finances (le budget…)

Budget Primitif 2017

Projets politiques de la Majorité (pdf)

Budget Principal 2017

COMPTE ADMINISTRATIF 2016
BUDGET PRIMITIF 2017
Consulter le document (pdf)

Budget Primitif 2017 – Section Investissements

Principaux Investissements réalisés en 2016
Principaux Investissements prévus en 2017
Consulter le document (pdf)

Débat d’Orientation Budgétaire 2017

La loi du 6 février 1992, dans ses articles 11 et 12, a étendu aux communes de 3 500 habitants et plus, ainsi qu’aux régions, l’obligation d’organiser un débat sur les orientations générales du budget qui était déjà prévue pour les départements (loi du 2 mars 1982).
Consulter le Débat d’Orientation Budgétaire 2017 (pdf)

Liste des dispositifs fiscaux votés par la ville

La Ville de Cesson-Sévigné a voté certains dispositifs fiscaux en faveur de catégories de contribuables.
Si vous remplissez l’une des conditions suivantes, vous pouvez vous rapprocher des services fiscaux dont vous dépendez pour instruire votre dossier.
Liste des dispositifs fiscaux votés par la commune de Cesson-Sévigné (pdf)
Notice exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties (pdf)

Taxe sur la Publicité Extérieure (TLPE)

Lire le dossier

Coût de la prestation restauration à la cantine

Voici ce que coûte un repas servi à la cantine pour les enfants (en euro TTC par repas, base 2013).
Lire la suite

Rétrospective des finances de la ville de 2001 à 2013

Ce dossier vous présente l’évolution des indicateurs financiers principaux de la ville de Cesson-Sévigné pour cette période.
Lire le dossier

Débat d’Orientation Budgétaire 2016

La loi du 6 février 1992, dans ses articles 11 et 12, a étendu aux communes de 3 500 habitants et plus, ainsi qu’aux régions, l’obligation d’organiser un débat sur les orientations générales du budget qui était déjà prévue pour les départements (loi du 2 mars 1982).
Consulter le Débat d’Orientation Budgétaire 2016 (pdf)

Budget principal 2016

Document présenté au conseil municipal du 30 mars 2016 avec :
– LE COMPTE ADMINISTRATIF 2015
– LE BUDGET PRIMITIF 2016
Consulter le document (pdf)

Budget principal 2016 : partie investissements

Document présenté au conseil municipal du 30 mars 2016 avec :
– Les principaux Investissements réalisés en 2015
– Les principaux Investissements prévus en 2016
Consulter le document (pdf)