Ordre du jour du conseil municipal du lundi 20 novembre 2017

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le lundi 20 novembre 2017 à 19 h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

Ordre du jour :

A – INFORMATIONS – DIA

B – QUESTIONS ORALES

C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE
1. Projet de construction d’un équipement à vocation sportive et événementielle par le Groupe Legendre au Bois de la Justice – Vente du parcellaire concerné de gré à gré à la SCI Cesson l’Hand.
2. Patrimoine immobilier – Bois de la Justice – Procédure préalable de désaffectation et de déclassement de la parcelle cadastrée section BE n° 456p – Constat de la désaffectation matérielle du site – Déclassement du domaine public.
3. Convention de maîtrise d’ouvrage unique entre la commune de Cesson-Sévigné et Rennes Métropole.

D – COMMISSION PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Réaffectation des crédits concernant la subvention allouée pour financer les aides aux séjours et demandes de crédits supplémentaires.
2. Renouvellement de la convention pour le maintien d’une unité d’enseignement pour enfants autistes à l’école maternelle Bourgchevreuil.

E – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE ET VOIRIES
1. Transfert de propriété des biens et droits à caractères mobiliers et immobiliers relatifs aux compétences « Création, aménagement et entretien de voirie » et « parcs et aires de stationnement » à Rennes Métropole.
2. Convention de servitude avec ENEDIS de mise à disposition d’un terrain situé à La Monniais pour l’installation d’un poste de transformation.

F – COMMISSION SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE

Approbation de la convention d’occupation temporaire des locaux du 1, avenue des Préales à Cesson-Sévigné, pour l’hébergement du Pôle France et son accès au stade d’eaux vives pour son entraînement.

G – COMMISSION AFFAIRES GENERALES
1. Proposition d’ouvertures exceptionnelles des commerces et concessions automobiles les dimanches et jours fériés à Cesson-Sévigné pour l’année 2018 – Avis du Conseil municipal.
2. Personnel communal :
a. Transformation de poste liée à un avancement au grade d’ATSEM principal de 1ère classe.
b. Indemnité de régie 2017.

H – COMMISSION FINANCES ET BUDGET
1. Admissions en non-valeur – Remises gracieuses.
2. Décision modificative n°5.

Fait à Cesson-Sévigné, le 14 novembre 2017
le Maire,

Albert PLOUHINEC

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