Ordre du jour du conseil municipal du 26 avril 2017

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 26 avril 2017 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.

Ordre du jour :

A – TIRAGE AU SORT DE LA LISTE COMMUNALE PRÉPARATOIRE DES JURÉS D’ASSISES PAR PROCÉDÉ INFORMATIQUE

B – INFORMATIONS – DIA

C – QUESTIONS ORALES

D – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE

Information – étude urbaine axe Est-Ouest et centre ville.
ZAC Chêne Morand – Avis sur le dossier de réalisation et sur le programme des équipements publics.

E – COMMISSION SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE

Subventions pour frais de déplacements aux compétitions-saison de septembre 2016 à février 2017.
Evolution des contrats de partenariats sportifs.

F – COMMISSION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, EMPLOI

Convention d’occupation des locaux, cafétéria l’Hippocampe.

G – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE ET VOIRIES

Convention relative à la fourniture de carburant entre la commune de Cesson-Sévigné et Rennes Métropole.

H – COMMISSION CULTURE

Information – Le nouveau projet d’établissement de l’école municipale des arts.
Projet de participation au financement du plan « Musiques en Ille-et-Vilaine ».

I – COMMISSION AFFAIRES GENERALES

Personnel communal :
Création et Suppression de postes.
Indemnités des élus – modification de l’Indice brut terminal de la Fonction publique.

J – COMMISSION FINANCES ET BUDGET

Décision modificative n° 1 au budget principal de la Ville.

Fait à Cesson-Sévigné, le 20 avril 2017

le Maire,
Albert PLOUHINEC

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